LESENS CENTRE VAL DE LOIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44031376500131

• Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine de la société Lesens Centre Val de Loire du 11 décembre 2020 (T03724060798)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T03723004530)
  Début : 19/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine de la SAS LESENS CENTRE VAL DE LOIRE (T03720002196)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE central de la Société et des CSE de ses établissements (T03720001946)
  Début : 25/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant n°2 à l'accord d'astreinte (T03719001136)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DES ENTREPRISES DE LA SOCIETE LESENS CENTRE VAL DE LOIRE (T03719001133)
  Début : 10/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 28/04/2005 (T03718000454)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord d'astreinte applicable à l'entreprise CEGELEC PITHIVIERS (T03718000061)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Astreinte (T03718000062)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03724061189)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Négociation annuelle d'entreprise 2026 (T03726062244)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Négociation annuelle d'entreprise 2025 (T03724061187)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociation annuelle d'entreprise 2024 (T03723060251)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T03723004551)
  Début : 19/06/2023 Fin : 30/04/2024
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• Réduction des mandats 2024 (T03724060368)
  Début : 06/02/2024 Fin : 18/04/2024
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• Négociation Annuelle d'Entreprise 2023 (T03722004027)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• l'accord portant sur le droit à la déconnexion (T03718000453)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2023
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• Négociation Annuelle d'Entreprise 2022 (T03721003060)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation Annuelle d'Entreprise 2021 (T03720002246)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T03721002948)
  Début : 08/11/2021 Fin : 29/12/2021
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• l'accord sur la Négociation Annuelle d'Entreprise 2020 (T03720001409)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• l'accord d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour 2019 (T03719000494)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel (T03719000596)
  Début : 06/02/2019 Fin : 29/11/2019
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D ELA SOCIETE LESENS CENTRE VAL DE LOIRE (T03718000271)
  Début : 16/07/2018 Fin : 29/03/2019
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• un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (A03718003721)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• un accord collectif sur la durée des mandats des membres du comité d'entreprise et des Délégués du Personnel de LESENS Centre Val de Loire (A03718003722)
  Début : 09/04/2018 Fin : 08/10/2018
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• un accord collectif sur la durée des mandats des membres du comité d'établissement de Cegelec Centre Infras (A03718003723)
  Début : 20/12/2017 Fin : 08/10/2018
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