PAPETERIES DES VOSGES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44027103900024

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au plan d'épargne entreprise (T08825061595)
  Début : 19/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (T08823060058)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08821002410)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES (T08820001570)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08819000965)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES SIGNE LE 23/12/2010 (T08819000637)
  Début : 25/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES MECANICIENS (T08818000491)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLYVALENCE SIGNE LE 23/06/2015 (T08818000120)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08818000078)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• Accord annuel sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2026 (T08826061782)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL (T08822003231)
  Début : 30/11/2022 Fin : 29/11/2026
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise Papeteries des Vosges (T08825061471)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2026
  Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES

• Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2025 (T08825061153)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08823004051)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADAPTATION DES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08823004052)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
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• accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur 2025 (T08825061509)
  Début : 17/11/2025 Fin : 24/12/2025
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• UN AVENANT CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SIGNE LE 13/09/2023 (T08823060208)
  Début : 21/12/2023 Fin : 20/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T08822002885)
  Début : 25/03/2022 Fin : 24/03/2025
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• Un accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2024 (T08824060354)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Un accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur (PPV) 2024 (T08824060825)
  Début : 30/11/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08823003656)
  Début : 24/02/2023 Fin : 23/02/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE (T08823060035)
  Début : 01/10/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DE EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T08820002015)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08822003141)
  Début : 24/06/2022 Fin : 24/06/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08822002886)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08822003232)
  Début : 13/07/2022 Fin : 13/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL (T08818000308)
  Début : 30/11/2018 Fin : 30/11/2022
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 01/03/2021 (T08821002573)
  Début : 01/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T08819000636)
  Début : 24/03/2019 Fin : 23/03/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.) (T08821002214)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES (T08821002078)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08821002613)
  Début : 07/10/2021 Fin : 31/10/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T08820001526)
  Début : 27/04/2020 Fin : 26/04/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08820001589)
  Début : 02/06/2020 Fin : 30/06/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (T08819000531)
  Début : 19/01/2019 Fin : 18/01/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ECHEANCE DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (T08818000278)
  Début : 21/08/2018 Fin : 14/12/2018
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