ROBERT BOSCH FRANCE SAS
Informations juridiques
Société | ROBERT BOSCH FRANCE SAS |
Siren | 572067684 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 32 Avenue MICHELET 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE |
Code APE | 2932Z |
IDCC | 650 Ingénieurs et cadres de la métallurgie |
Secteur | Fabrication d'autres équipements automobiles |
Accords d'entreprise
Etablissement : 57206768400017
-
Accord relatif au télétravail (T09323060480)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord collectif de révision et de substitution relatif à la Base de Données Economique Sociale et Environnementale (BDESE) (T09323060166)
Début : 29/08/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Avenant à l’accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques et au dialogue social (T09322010015)
Début : 08/06/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques et au dialogue social (T09319002456)
Début : 07/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
UN ACCORD-CADRE RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION DES ACTIVITES COMPTABLES EN FRANCE (A09318007688)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord relatif à la transformation du site de Rodez d'ici 2028 (T09322008457)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2028
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord pour l'accompagnement de la transformation des départements Global Services (GS) en France (T09323012342)
Début : 21/06/2023 Fin : 31/12/2027
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux Economiques (CSE) et au dialogue social portant sur la création de référents Environnement et d’une Commission Environnement nationale (T09323060171)
Début : 29/08/2023 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord relatif à la base de données économiques et sociales (BDES) (T09321006292)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
ACCORD DE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE BOSCH EN FRANCE (T09322010017)
Début : 13/06/2022 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Protocole d'accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023 (T09323011482)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (T09323011564)
Début : 13/03/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord relatif à la mise en place d'astreintes (T09322010006)
Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la vie au travail 2021 à 2023 (T09321006316)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Avenant à l’accord du 22 octobre 2020 sur la mise en place du dispositif spécifique de l’activité partielle au sein du groupe Bosch France (T09322008510)
Début : 01/10/2020 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord sur la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle au sein du groupe Bosch France (T09320005663)
Début : 01/09/2020 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle au sein du Groupe Bosch en france (T09320005211)
Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Avenant à l'accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en place d'un plan de départs volontaires pour l'établissement de Rodez (T09321007915)
Début : 27/09/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en oeuvre d'un PDV pour l'établissement de Rodez (T09321007188)
Début : 17/06/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2018-2020 (T09319002455)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord NAO pour 2018 (T09318000055)
Début : 01/07/2018 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE SAS -
Accord de prorogation des mandats des membres du CEE Bosch jusqu'aux prochaines élections professionnelles de novembre 2018 (T09318000296)
Début : 12/06/2018 Fin : 22/12/2018
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