ROBERT BOSCH FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57206768400017

• Avenant n°4 à l’accord de groupe relatif à la couverture complémentaire de frais de santé (T09324061389)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T09323060480)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de révision et de substitution relatif à la Base de Données Economique Sociale et Environnementale (BDESE) (T09323060166)
  Début : 29/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques et au dialogue social (T09322010015)
  Début : 08/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques et au dialogue social (T09319002456)
  Début : 07/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD-CADRE RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION DES ACTIVITES COMPTABLES EN FRANCE (A09318007688)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la transformation du site de Rodez d'ici 2028 (T09322008457)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2028
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• Accord pour l'accompagnement de la transformation des départements Global Services (GS) en France (T09323012342)
  Début : 21/06/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel des entités du Groupe Bosch France (T09326065870)
  Début : 06/04/2026 Fin : 01/12/2027
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la vie au travail (T09324062597)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux Economiques (CSE) et au dialogue social portant sur la création de référents Environnement et d’une Commission Environnement nationale (T09323060171)
  Début : 29/08/2023 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION DES ACTIVITES ET DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE MONDEVILLE DE LA SOCIETE ROBERT BOSCH (T09324062596)
  Début : 21/10/2024 Fin : 31/05/2025
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• Accord relatif à la base de données économiques et sociales (BDES) (T09321006292)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE BOSCH EN FRANCE (T09322010017)
  Début : 13/06/2022 Fin : 30/06/2024
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• accord de methode (T09324062165)
  Début : 28/03/2024 Fin : 20/06/2024
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• Protocole d'accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023 (T09323011482)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (T09323011564)
  Début : 13/03/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place d'astreintes (T09322010006)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• Groupe Bosch France Accord relatif au télétravail (T09322009571)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2023
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la vie au travail 2021 à 2023 (T09321006316)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l’accord du 22 octobre 2020 sur la mise en place du dispositif spécifique de l’activité partielle au sein du groupe Bosch France (T09322008510)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord sur la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle au sein du groupe Bosch France (T09320005663)
  Début : 01/09/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle au sein du Groupe Bosch en france (T09320005211)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2022
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• Avenant à l'accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en place d'un plan de départs volontaires pour l'établissement de Rodez (T09321007915)
  Début : 27/09/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur le calendrier de procédure du projet industriel impliquant la mise en oeuvre d'un PDV pour l'établissement de Rodez (T09321007188)
  Début : 17/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2018-2020 (T09319002455)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord NAO pour 2018 (T09318000055)
  Début : 01/07/2018 Fin : 31/03/2020
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• Accord de prorogation des mandats des membres du CEE Bosch jusqu'aux prochaines élections professionnelles de novembre 2018 (T09318000296)
  Début : 12/06/2018 Fin : 22/12/2018
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