SIDEL BLOWING & SERVICES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42462375900018

• Avenant n°1 à l'accord collectif formalisant le régime prévoyance lourde "Incapacité - Invalidité - Décès" Sidel Octeville (T07626064825)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIDEL BLOWING & SERVICES

• Accord collectif formalisant le régime de remboursement des frais de santé de la société Sidel Services SAS (T07625064303)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIDEL BLOWING & SERVICES

• Accord collectif formalisant le régime de remboursement des frais de santé de la société Sidel Blowing & Services (T07625064304)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif formalisant le régime prévoyance lourde "Incapacité - Invalidité - Décès" Sidel Octeville (T07625064305)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’Accord collectif relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE du 15 octobre 2019 au sein de Sidel Blowing & Services (T07625063720)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif sur la rémunération variable des salariés non cadre au sein de Sidel Blowing & Services (T07624062234)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Prolongation des effets de l'accord relatif à la gestion des fins de carrière pour les salariés engagés dans le dispositif et impactés par le changement du contexte économique, juridique, fiscal et social au sein de la société B&S (T07623010584)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE (T07619003206)
  Début : 28/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE DU 18/12/2015 (A07617005340)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à l'accord du Comité de groupe Sidel (T07625062662)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T07624061216)
  Début : 11/04/2024 Fin : 10/04/2027
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de l'entité Sidel Services SAS (T07626064933)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'entité Blowing & Services SAS (T07623060198)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2026
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société (T07623010228)
  Début : 16/06/2023 Fin : 15/06/2026
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 au sein de Sidel Blowing & Services SAS (T07625062891)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord d'intéressement pour l'exercice 2024 (T07624061504)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 au sein de l'entité Sidel Blowing & Services (T07624061008)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE au sein de l'entité Sidel Blowing & Services (T07624060790)
  Début : 25/01/2024 Fin : 30/04/2024
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• Accord unanime relatif à la prolongation des mandats et au report de la date des élections des membres de la délégation du personnel CSE de la société Sidel Blowing & Services (T07623060199)
  Début : 29/09/2023 Fin : 19/04/2024
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• Accord sur l'adoption du vote électronique dans le cadre des élections des représentants du personnel au CSE (T07619003207)
  Début : 28/11/2019 Fin : 28/11/2023
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• Accord sur la gestion des fins de carrière (T07620004497)
  Début : 15/07/2020 Fin : 14/07/2022
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• Accord collectif relatif à la mise en oeuvre de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi (T07620004902)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord collectif concernant la rémunération variable des salariés non cadres (T07619002722)
  Début : 25/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord unanime relatif à la prolongation des mandats et au report de la date des élections des membres de la délégation du personnel du CSE (T07619002953)
  Début : 07/06/2019 Fin : 02/12/2019
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• ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 (A07618005961)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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