SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60282001100180

• Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail Dispositions 2026-2027 pour les congés (T08826061790)
  Début : 30/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail Positionnement des RTT 2026 (T08826061662)
  Début : 19/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail Dispositions 2025-2026 pour les congés (T08825061163)
  Début : 12/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DISPOSITIONS 2024-2025 POUR LES CONGES (T08824060394)
  Début : 28/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T08823003683)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08822003425)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 CONCERNANT L’ACCORD D’ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 07/12/2021 (T08822003369)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08822002931)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T08821002716)
  Début : 16/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (T08821002695)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'établissement sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) (T08825061392)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2027
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T08823060060)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2025
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE POSITIONNEMENT DES RTT EN 2024 (T08823060137)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 15/09/2021 (T08823003545)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/08/2024
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• UN ACCORD D’ETABLISSEMENT LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME) (T08821002570)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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