VIBRACOUSTIC NANTES SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38947005500028

• Protocole de fin de conflit (T04425065516)
  Début : 24/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• AVENANT A L’ACCORD du 8 juillet 2020 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VIBRACOUSTIC NANTES S.A.S (T04422013443)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Avenant à l'accord du 11 septembre 2012 sur la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel non cadre (T04420009166)
  Début : 06/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Avenant à l'accord Ddu 18 juin 2012 relatif aux pauses supplémentaires accordées en cas de fortes chaleurs (T04420009174)
  Début : 22/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord relatif au télétravail (T04420009175)
  Début : 08/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord sur l'individualisation de l'activité partielle (T04420009171)
  Début : 22/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord relatif au don de jours de repos (T04419004926)
  Début : 17/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• un accord relatif aux NAO 2018 (A04418009911)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord sur l'Égalité Professionnelle, la Parentalité, la Diversité et le Handicap (T04425065010)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord 2026 relatif à la NAO : la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T04426068612)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04425066562)
  Début : 09/07/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord 2025 relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T04425065009)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la société VIBRACOUSTIC NANTES SAS dans le cadre du projet de licenciement collectif pour motif économique (T04425066041)
  Début : 26/05/2025 Fin : 05/08/2025
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord de méthode (T04425065745)
  Début : 30/04/2025 Fin : 16/07/2025
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord 2024 relatif à la Rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T04424061598)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord Equipes de Suppléance (T04424061298)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord 2023 relatif au NAO : Rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T04423017482)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord sur l'égalité professionnelle au sein de Vibracoustic (T04420009178)
  Début : 12/11/2020 Fin : 11/11/2023
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• Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (T04423017481)
  Début : 03/04/2023 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T04422013514)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T04422013442)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord NAO 2020 (T04420009163)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise VIBRACOUSTIC NANTES SAS

• Mise en place du travail en équipes décalées (T04418000023)
  Début : 30/04/2018 Fin : 30/04/2021
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• Avenant à l'accord NAO du 14 février 2020 (T04420009164)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif au télétravail au sein de la Société Vibracoustic Nantes (T04419004925)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2020
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• Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19 (T04420009167)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord de mise en place d'une prime temporaire de présence site (T04420009165)
  Début : 23/03/2020 Fin : 10/04/2020
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• Accord sur la mise en place d'équipe de suppléance Août 2019 - Décembre 2019 (T04419004927)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/12/2019
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• un accord relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T04419003593)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord sur la Mise en Place d'Equipes de Suppléance (T04419002591)
  Début : 05/01/2019 Fin : 31/07/2019
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