VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84298520200089

• Avenant n°3 à l'accord relatif au temps de travail et à la rémunération dans l'entreprise (T03123013401)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au régime de frais de santé obligatoire (T03123013402)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance obligatoire (T03122013095)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de frais de santé obligatoire (T03122013052)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime de Prévoyance de Vitesco Technologies France (T03122012199)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'Accord Relatif au Temps de Travail et à la Rémunération dans l'Entreprise (T03122010626)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de transition relatif aux modalités de représentation du personnel et de gestion des ASC consécutif au transfert de l'activité Powertrain à la société CPT France SAS (T03121007704)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif au régime de frais de santé obligatoire (T03120005609)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au temps de travail et à la rémunération dans l'entreprise (T03120005611)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord encadrant les accords de substitution de l'entreprise (T03120005613)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux mesures d'âge mises en place sur l'usine de Foix-Boussens (T03121007858)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T03123013436)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/02/2024
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• Accord sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'Entreprise 2022 (T03122013043)
  Début : 18/05/2022 Fin : 17/05/2023
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• Accord sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'Entreprise 2022 (T03122011547)
  Début : 18/05/2022 Fin : 17/05/2023
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• Avenant accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité au travail (T03121009687)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/03/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T03120005610)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2023
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• Mise en place de prime de partage de la valeur (T03122013048)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en œuvre du dispositif d'activité partielle longue durée (T03122011023)
  Début : 20/09/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif d'activité partielle longue durée (T03121009546)
  Début : 20/09/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT DE CERGY (T03121008163)
  Début : 14/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - 2021 (T03121008340)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif au recours aux repos imposés pendant le crise Covid-19 (T03120005616)
  Début : 31/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord de substitution de CPT France SAS (T03119004337)
  Début : 03/09/2019 Fin : 31/03/2020
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