VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84298520200097

• Avenant à l'accord collectif relatif au régime de frais de santé obligatoire (T03124063354)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

• Avenant n°1 à l'accord relatif au temps de travail et à la rémunération dans l'entreprise (T03124062408)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord Temps de travail et Rémunération (T03123060760)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

• Avenant n°3 relatif à l'accord relatif au régime de frais de santé obligatoire (T03123060764)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux frais d'entretien des vêtements de travail (T03125063814)
  Début : 29/01/2025 Fin : 29/01/2030
  Accord d'entreprise VITESCO TECHNOLOGIES FRANCE

• Accord de transition dans le cadre de la fusion de Vitesco Technologies France SAS et de Schaeffler France SAS (T03125066124)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T03124063253)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
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• Accord relatif à la santé et au maintien dans l'emploi (T03123060108)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle (T03124061576)
  Début : 21/03/2024 Fin : 31/03/2026
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2025 (T03125064084)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord collectif relatif à l'équilibre vie personnelle et vie professionnelle (T03125063818)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord préélectoral élections du comité social et économique de VTF SAS (T03125063890)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/04/2025
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2024 (T03124061213)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/04/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle 2023-2024 (T03123014069)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'équilibre vie personnelle et vie professionnelle 2023-2024 (T03123014071)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la santé et au maintien dans l'emploi (T03123014070)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/08/2023
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