JUNIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78370700300035

• Accord d'entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2024-2025 (T59L25065529)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• avenant de révision à l'accord d'adaptation à la convention collective de l'enseignement privé indépendant du 04 septembre 2020 (T59L23020727)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• accord d'entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2022-2023 (T59L23019695)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'Entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2021-2022 (T59L22014962)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord Télétravail au sein de JUNIA (T59L21013931)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'adaptation à la Convention Collective Nationale EPI (T59L20010399)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'Entreprise sur les Salaires pour l'année universitaire 2019-2020 (T59L20008223)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les non-cadres du 28 mars 2014 (T59L20008140)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les cadres et assimilés cadres du 28 mars 2014 (T59L20008138)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord de configuration du Comité Social et Economique de l'association YNCREA Hauts-de-France (T59L19005651)
  Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'Entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2018-2019 (T59L19003683)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'Entreprise sur la Mise en Place du CSE (T59L18003263)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Protocole d'Accord Préélectoral (T59L18003265)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord d'Entreprise portant sur l'adaptation de la mise en place du CSE de l'Association YNCREA Hauts-de-France (T59L18002918)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord sur le vote électronique (T59L25068820)
  Début : 18/12/2025 Fin : 31/01/2030
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2027 (T59L25065531)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2027
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• Accord à durée déterminée sur le télétravail pour l'année universitaire 2025 - 2026 (T59L25067899)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise JUNIA

• Accord à durée déterminée relatif au télétravail au sein de Junia (T59L24063661)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• Accord à durée déterminée relatif au télétravail au sein de Junia (T59L23021153)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
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• avenant de révision de l'accord télétravail à durée déterminée JUNIA (T59L22017539)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2023
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• accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote électronique (T59L21014557)
  Début : 10/12/2021 Fin : 17/02/2022
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• accord d'entreprise sur le renouvellement du CSE (T59L21014558)
  Début : 30/11/2021 Fin : 17/02/2022
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• Protocol d'accord préélectoral des élections professionnelles (T59L21014621)
  Début : 16/12/2021 Fin : 16/02/2022
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• avenant n°2 de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T59L21012430)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/08/2021
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• Accord triennal sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; articulation entre la vie professionnelle et personnelle, et la lutte contre toute discrimination en matière de recrute (T59L18001826)
  Début : 28/06/2018 Fin : 27/06/2021
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• avenant de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T59L20011280)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/03/2021
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• Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'Achat (T59L20011299)
  Début : 24/11/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode relatif aux travaux induits par l'adhésion YNCREA Hauts-de-France à la convention collective E.P.I à compter du 4 mars 2019 (T59L19005878)
  Début : 06/06/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T59L19004200)
  Début : 23/01/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord d'Entreprise portant sur l'adoption du vote électronique (T59L18002698)
  Début : 23/01/2019 Fin : 07/02/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2017-2018 (A59L18012698)
  Début : 01/09/2017 Fin : 31/08/2018
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• Accord d'Entreprise portant sur l'Indemnisation Complémentaire de l'Activité Partielle (T59L20011295)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/12/0202
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