Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (22 accords)

UES ELVA NOVIA

Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES - BDES
ACCORD

CEIA GENIATEST

Accord d'entreprise CEIA GENIATEST 12/07/2018
Accord collectif de reconnaissance de l'UES GENIATEST GENELEX ELEXPORT
ACCORD

CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN

Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 19/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

CIA GENES DIFFUSION

Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

COOPEL

Accord d'entreprise COOPEL 23/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

COOPELSO

Accord d'entreprise COOPELSO 12/12/2018
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE MOUTON VENDEEN

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE MOUTON VENDEEN 03/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/11/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

COOPERATIVE EVOLUTION

Accord d'entreprise COOPERATIVE EVOLUTION 20/12/2017
UN AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORDDE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD DE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE EVOLUTION 22/05/2018
Un Accord sur la mise en œuvre du télétravail à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EVOLUTION 26/11/2018
UN ACCORD DE PROROGRATION DES MANDATS
ACCORD

ELVA NOVIA

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 04/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE 18/12/2018
ACCORD LOCAL DE L'ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EVOLUTION

Accord d'entreprise EVOLUTION 16/10/2017
UN ACCORD SALARIAL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTION 04/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

GROUPE GENES DIFFUSION

Accord d'entreprise GROUPE GENES DIFFUSION 04/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO EN DATE DU 4 OCTOBRE 2017
ACCORD

ORIGENPLUS

Accord d'entreprise ORIGENPLUS 05/04/2018
L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

SOC COOP AGRIC INSEMINATION ANIMALE AI

Accord d'entreprise SOC COOP AGRIC INSEMINATION ANIMALE AI 11/01/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE AIN GENETIQUE SERVICE 11 JANVIER 2019
AVENANT

SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 01/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

UES ELVA NOVIA

Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/09/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE du 26/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/09/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE du 26/05/2015
AVENANT

UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE GENES DIFFUSION

Accord d'entreprise UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE GENES DIFFUSION 01/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDEFINITION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE GENES DIFFUSION 23/05/2018
PROCES VERBAL DE REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN DATE DU 23 MAI 2018
ACCORD