Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale

Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES - BDES
ACCORD

Accord d'entreprise AIN GENETIQUE SERVICE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AIN GENETIQUE SERVICE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AIN GENETIQUE SERVICES 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise Ain Génétique Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALEXANDRE BORDET VACADOUR 14/02/2026
Accord d'entreprise relatif au compte epargne-temps et au congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ALLICE 20/05/2021
Un Accord Collectif d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALYSE 21/06/2019
accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARSOE DE SOUAL 14/01/2020
Avenant Accord d'Entreprise maladie - subrogation - prime d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 23/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 24/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : signature d'un accord
ACCORD

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 13/09/2021
Accord collectif sur le versement d'ne prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 21/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : signature d'un accord
ACCORD

Accord d'entreprise AVISERV 22/01/2021
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DU 29/07/13 MODIFIE LE 03/11/16
AVENANT

Accord d'entreprise AVISERV 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AVISERV 16/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise AVISERV 04/07/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOURMAUD PERE ET FILLE 31/03/2019
un accord pour la mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise BOURMAUD PERE ET FILLE 20/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURMAUD PERE ET FILLE 15/12/2025
Activité Partielle De Longue Durée Rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise BOVEC 28/10/2022
Accord collectif relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOVEC SASU 13/10/2023
Accord Collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOVEC SASU 25/09/2023
Accord collectif relatif a la détermination du périmètre du comité social et économique (CSE) dans le cadre des élections professionnelles de la société BOVEC de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOVEC SASU 13/10/2023
Accord collectif relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux pour les élections professionnelles 2023 de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD