Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale
UES ELVA NOVIA
Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES - BDES
ACCORD
AIN GENETIQUE SERVICE
Accord d'entreprise AIN GENETIQUE SERVICE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise AIN GENETIQUE SERVICE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
ALLICE
Accord d'entreprise ALLICE 20/05/2021
Un Accord Collectif d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD
ALYSE
Accord d'entreprise ALYSE 21/06/2019
accord collectif d'entreprise
ACCORD
ARSOE DE SOUAL
Accord d'entreprise ARSOE DE SOUAL 14/01/2020
Avenant Accord d'Entreprise maladie - subrogation - prime d'ancienneté
AVENANT
AURIVA-ELEVAGE
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 23/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 24/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : signature d'un accord
ACCORD
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 13/09/2021
Accord collectif sur le versement d'ne prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 21/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AURIVA-ELEVAGE 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : signature d'un accord
ACCORD
AVISERV
Accord d'entreprise AVISERV 22/01/2021
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DU 29/07/13 MODIFIE LE 03/11/16
AVENANT
Accord d'entreprise AVISERV 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise AVISERV 16/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
BOURMAUD PERE ET FILLE
Accord d'entreprise BOURMAUD PERE ET FILLE 31/03/2019
un accord pour la mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
Accord d'entreprise BOURMAUD PERE ET FILLE 20/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
BOVEC
Accord d'entreprise BOVEC 28/10/2022
Accord collectif relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD
BOVEC SASU
Accord d'entreprise BOVEC SASU 13/10/2023
Accord Collectif relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise BOVEC SASU 25/09/2023
Accord collectif relatif a la détermination du périmètre du comité social et économique (CSE) dans le cadre des élections professionnelles de la société BOVEC de 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BOVEC SASU 13/10/2023
Accord collectif relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux pour les élections professionnelles 2023 de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD
CAPGENES
Accord d'entreprise CAPGENES 16/06/2023
Accord réduction des mandats des membres du CSE
ACCORD
CEIA GENIATEST
Accord d'entreprise CEIA GENIATEST 12/07/2018
Accord collectif de reconnaissance de l'UES GENIATEST GENELEX ELEXPORT
ACCORD
CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 19/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 20/01/2022
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