Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (58 accords)

104 CENT QUATRE

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 16/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 17/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 22/11/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 22/11/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ADECOR

Accord d'entreprise ADECOR 26/02/2020
Accord sur organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

APMAC - ASSOCIATION POUR LE PRET DE MATERIEL D'ACTIONS CULTURELLES

Accord d'entreprise APMAC - ASSOCIATION POUR LE PRET DE MATERIEL D'ACTIONS CULTURELLES 03/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ATELIERS MEDICIS

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 24/09/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 26/03/2020
ACCORD DENTREPRISE LIE AU CONFINEMENT
ACCORD

CENTRE DES BORDS DE MARNE

Accord d'entreprise CENTRE DES BORDS DE MARNE 01/04/2019
accord d'entreprise fondant un comité social et economique dans les entreprises de moin de 50 salariés
ACCORD

CONTACT

Accord d'entreprise CONTACT 21/04/2020
accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles Congés payés -COVID19
ACCORD

DUSHOW

Accord d'entreprise DUSHOW 21/03/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps Au sein de l'entreprise DUSHOW
ACCORD

Accord d'entreprise DUSHOW 21/03/2019
Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au sein de l'entreprise DUSHOW
ACCORD

Accord d'entreprise DUSHOW 21/03/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

ETC AUDIOVISUEL (NAO 2018)

Accord d'entreprise ETC AUDIOVISUEL (NAO 2018) 06/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

EUGENE

Accord d'entreprise EUGENE 11/04/2019
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail au sein des sociétés composant Aggelos et Eugène
ACCORD

FRICHE LA BELLE DE MAI

Accord d'entreprise FRICHE LA BELLE DE MAI 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 03/12/2018
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 03/12/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps - Février 2019 Juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 07/02/2019
Accord d'entreprise salaires effectifs 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif au Don de Jours Février 2019 - Juin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux astreintes avril 2019 - janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEME 24/06/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place d'une unité économique et sociale et sur la mise en oeuvre des élections du CSE au sein de l'UES
ACCORD

FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT 24/06/2019
Accord d'entreprise sur le vote électronique pour les élections professionnelles d'octobre 2019
ACCORD

INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL

Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 22/11/2018
Accord d'Entreprise instituant un comité social et économique conventionnel
ACCORD

LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS

Accord d'entreprise LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS 28/02/2018
ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES SPECTACLES SANS GRAVITE

Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 04/03/2019
Accord d'entreprise fondant un Comité Sociale et Economique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salariés
ACCORD

MA GROUP FRANCE

Accord d'entreprise MA GROUP FRANCE 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

NOVELTY FRANCE

Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 01/02/2019
Accord Relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

SAPRISTI

Accord d'entreprise SAPRISTI 13/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS POUR LES SALARIES AUTONOMES SUR L'ANNEE
ACCORD

SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 27/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 08/07/2020
Accord relatif à la monétisationde jours de congés pendant l'activité partielle au sein de la Société MAGNUM
ACCORD

SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM 05/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle
ACCORD

SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 19/11/2018
ACCORD RELATIF A L’EVOLUTION DU SYSTEME DE REMUNERATION VALANT AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 27 FEVRIER 2013
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise, du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des Délégués du Pe
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 12/04/2019
Avenant n°3 à l’accord du 27 février 2013 relatif à la classification et aux parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 12/04/2019
Accord portant sur la création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 25/10/2019
Accord relatif au droit syndical, au dialogue social et à la carrière des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 06/12/2019
Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime de Couverture des Frais de Santé de l'Ensemble du Personnel de la Sacem du 20 décembre 2007
AVENANT

SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER

Accord d'entreprise SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER 22/01/2019
Accord NAO pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER 20/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER 16/12/2019
Avenant à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 10 février 2010
AVENANT

Accord d'entreprise SOC CIV ADMIN DROIT ARTIST MUSIC INTER 16/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

SOCIETE ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM

Accord d'entreprise SOCIETE ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM 28/05/2020
ACCORD À DUREE INDETERMINEE RELATIF À LA SOLIDARITE DE REMUNERATION PENDANT LA PERIODE D’IMPACT ECONOMIQUE CAUSE PAR LE COVID 19 AU SEIN DE LA SOCIETE MAGNUM
ACCORD

SOCIETE ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM

Accord d'entreprise SOCIETE ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM 26/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE CIVILE DES AUTEURS MULTIMEDIAS SCAM

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DES AUTEURS MULTIMEDIAS SCAM 15/11/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DES AUTEURS MULTIMEDIAS SCAM 21/12/2018
ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGÉS PAYÉS ET AU SUIVI DU PARCOURS PROFESSIONNEL
ACCORD

SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS EDITEURS DE MUSIQUE

Accord d'entreprise SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS EDITEURS DE MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

SOCIETE MERIDIONALE DE MATERIELS

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE MATERIELS 30/04/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD

SONS D'HIVER

Accord d'entreprise SONS D'HIVER 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION FESTIVAL SONS D'HIVER
ACCORD

TRIAXE

Accord d'entreprise TRIAXE 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES DE LA SOCIETE TRIAXE
ACCORD

TRIPTYK

Accord d'entreprise TRIPTYK 26/03/2019
Accord collectif sur versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD