Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant

Accord d'entreprise 100 LIMITES 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société 100 LIMITES
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 16/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 17/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise 104 CENT QUATRE 22/11/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AATEM Le Carreau 17/11/2023
Accord collectif d'entreprise - Mise en place d'une prime de service de sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise ACCESS ROAD (Aménagement Temps Travail) 01/02/2023
Un Accord d’Entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADECOR 26/02/2020
Accord sur organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALABAMA MEDIA 19/06/2020
Accord entreprise relatif à la solidarité de rémunération pendant le période d'impact économique causé par le COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALABAMA MEDIA 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALIVE EVENTS 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ALIVE EVENTS 13/07/2023
ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APMAC - ASSOCIATION POUR LE PRET DE MATERIEL D'ACTIONS CULTURELLES 03/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTDAM 15/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEVENTIA 11/02/2022
Avenant du 11.02.2022 décision unilatérale APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION ESPACES CULTURELS EQUINOXE 09/02/2022
Avenant à l'accord d'entreprise de l'AGEC - Equinoxe
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CINEMAS 93 16/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CINEMAS 93
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CINEMAS 93 30/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ABSENCES DES SALARIE.E.S EN RAISON DE GARDE D’ENFANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARTISTIQUE ET THEATRALE DE L EST MOSELLAN-LE CARREAU 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE JOLI COLLECTIF 18/12/2020
Un Accord sur la Prime Exceptionnelle au Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 24/09/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 26/03/2020
ACCORD DENTREPRISE LIE AU CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 17/09/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 24/05/2023
Accord d'entreprise fondant un Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ATOMIX 01/06/2021
MONETISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIO CONCEPT MAINTENANCE EXPLOITATION 30/10/2020
Accord d'activité partielle longue durée pour le maintien à l'emploi
ACCORD