Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS EDITEURS DE MUSIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS EDITEURS DE MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
SOCIETE FALGAS
Accord d'entreprise SOCIETE FALGAS 18/12/2024
ACCOMPLISSEMENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT
ACCORD
SOCIETE MERIDIONALE DE MATERIELS
Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE MATERIELS 30/04/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
SONS D'HIVER
Accord d'entreprise SONS D'HIVER 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION FESTIVAL SONS D'HIVER
ACCORD
Accord d'entreprise SONS D'HIVER 16/05/2022
Avenant à l'Accord d'Entreprise Association Sons d'hiver conclu le 02/01/2019
AVENANT
SPECTACULAIRES
Accord d'entreprise SPECTACULAIRES 11/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SPECTACULAIRES 23/05/2023
UNAVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise SPECTACULAIRES 22/11/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Conventions Individuelles de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD
STENTOR
Accord d'entreprise STENTOR 01/09/2021
ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES DE LA SOCIETE STENTOR
ACCORD
SUPERVISION FRANCE
Accord d'entreprise SUPERVISION FRANCE 14/06/2021
Accord relatif à la monétisation de jours de congés pendant l'activité partielle
ACCORD
Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique
Accord d'entreprise Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique 17/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD SUR LES SALAIRES NOVEMBRE 2023 - SACEM
ACCORD
THEATRE GRANIT SCENE NAT DE BELFORT
Accord d'entreprise THEATRE GRANIT SCENE NAT DE BELFORT 24/10/2019
Accord d'Entreprise fondant un comite social et économique conventionnel
ACCORD
THRILLSTAGE
Accord d'entreprise THRILLSTAGE 06/06/2025
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TOP TICKET LINE
Accord d'entreprise TOP TICKET LINE 01/09/2021
accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de CTS Eventim France
ACCORD
TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT 9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMEMCLAURE DES EMPLOIS CADRES
AVENANT
TRIAXE
Accord d'entreprise TRIAXE 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES DE LA SOCIETE TRIAXE
ACCORD
TRIPTYK
Accord d'entreprise TRIPTYK 26/03/2019
Accord collectif sur versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
V2G PROD CONSULTING
Accord d'entreprise V2G PROD CONSULTING 21/05/2021
TRANSCO
ACCORD
VIDELIO-EVENTS
Accord d'entreprise VIDELIO-EVENTS 13/04/2023
accord de prorogation des mandats des élus CSE établissement Videlio EVENTS
ACCORD
VNE (VOS NUITS ETOILEES) - TSSE (TECHNIQUE SECURIT
Accord d'entreprise VNE (VOS NUITS ETOILEES) - TSSE (TECHNIQUE SECURIT 05/05/2023
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ZEBULON REGIE
Accord d'entreprise ZEBULON REGIE 22/02/2021
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de la société Zebulon Régie
ACCORD
Accord d'entreprise ZEBULON REGIE 07/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 22 février 2021 relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise ZEBULON REGIE 09/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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