Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 22/11/2018
Accord d'Entreprise instituant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 29/02/2024
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 11/12/2024
Accord temps de travail
ACCORD
KARENAE
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit et du dimanche
ACCORD
KOHA SOLUTIONS
Accord d'entreprise KOHA SOLUTIONS 25/09/2021
Accord Collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LA FABRIQUE DE L EST
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L EST 01/12/2020
Accord relatif à la monétisation de jours de congés pendant l'activité partielle
ACCORD
LA HALLE TONY GARNIER
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 07/07/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 20/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CONVENTIONNEL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS
Accord d'entreprise LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS 28/02/2018
ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LCD
Accord d'entreprise LCD 02/07/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LCD 15/04/2024
Accord collectif d'entreprise portant adaptation des modalités d'organisation des conventions annuelles de forfait en jours à la SAS LCD
ACCORD
LES QUINCONCES & L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 09/07/2021
Accord d'entreprise fondant un comité social économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD
LES QUINCONCES-L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES-L'ESPAL 27/08/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
LES SPECTACLES SANS GRAVITE
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 04/03/2019
Accord d'entreprise fondant un Comité Sociale et Economique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salariés
ACCORD
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 07/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 01/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL ET DES PATHOLOGIES CHRONIQUES ET EPISODIQUES
ACCORD
MA GROUP FRANCE
Accord d'entreprise MA GROUP FRANCE 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MATCH EVENT
Accord d'entreprise MATCH EVENT 08/01/2025
Modification période acquisition congés payés
ACCORD
MULTI SCENI
Accord d'entreprise MULTI SCENI 18/09/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activite partielle
ACCORD
MX EVENEMENT
Accord d'entreprise MX EVENEMENT 15/10/2025
Un Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail sur six mois consécutifs
ACCORD
NORMANDIE PLAQUES
Accord d'entreprise NORMANDIE PLAQUES 05/04/2024
LA MODIFICATION DES MODALITES D'ACQUISITION & DE DECOMPTE DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE NORMANDIE PLAQUES
ACCORD
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