Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
GROUPE ENJOY EVENTS
Accord d'entreprise GROUPE ENJOY EVENTS 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MONETISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ENJOY EVENTS 18/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL 20/10/2021
Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19 septembre 2016
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL 24/05/2023
Avenant 2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19 septembre 2016
AVENANT
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 22/11/2018
Accord d'Entreprise instituant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 26/06/2026
AVENANT 4 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 29/02/2024
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 11/12/2024
Accord temps de travail
ACCORD
KARENAE
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit et du dimanche
ACCORD
KOHA SOLUTIONS
Accord d'entreprise KOHA SOLUTIONS 25/09/2021
Accord Collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LA FABRIQUE DE L EST
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L EST 01/12/2020
Accord relatif à la monétisation de jours de congés pendant l'activité partielle
ACCORD
LA HALLE TONY GARNIER
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 07/07/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 20/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CONVENTIONNEL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 28/04/2026
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS
Accord d'entreprise LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS 28/02/2018
ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LCD
Accord d'entreprise LCD 02/07/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LCD 15/04/2024
Accord collectif d'entreprise portant adaptation des modalités d'organisation des conventions annuelles de forfait en jours à la SAS LCD
ACCORD
LES QUINCONCES & L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 09/07/2021
Accord d'entreprise fondant un comité social économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD
LES QUINCONCES-L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES-L'ESPAL 27/08/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
LES SPECTACLES SANS GRAVITE
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 04/03/2019
Accord d'entreprise fondant un Comité Sociale et Economique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salariés
ACCORD
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 07/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas