Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT 24/06/2019
Accord d'entreprise sur le vote électronique pour les élections professionnelles d'octobre 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT 17/12/2020
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise FUTUROSCOPE MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT 06/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux astreintres janvier 21 janvier 24
AVENANT
GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER
Accord d'entreprise GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER 24/01/2023
Accord relatif à la réduction des mandats du Comité Social et Economique - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER 21/07/2026
Avenant N°1 à l'accord du 02 janvier 2002 sur l'aménagement, l'organisation et la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise GL EVENTS AUDIOVISUAL & POWER 21/07/2026
Avenant 2 à l'accord du 02 janvier 2002 sur l'aménagement, l'organisation et la durée du travail
ACCORD
GROUPE ENJOY EVENTS
Accord d'entreprise GROUPE ENJOY EVENTS 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MONETISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ENJOY EVENTS 18/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL 20/10/2021
Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19 septembre 2016
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DEP DEVELOP ARTIST CULTUREL 24/05/2023
Avenant 2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19 septembre 2016
AVENANT
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 22/11/2018
Accord d'Entreprise instituant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL
Accord d'entreprise INSTITUT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL 26/06/2026
AVENANT 4 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 29/02/2024
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise J.P.B ELECTRO ACOUSTIQUE 11/12/2024
Accord temps de travail
ACCORD
KARENAE
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise KARENAE 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit et du dimanche
ACCORD
KOHA SOLUTIONS
Accord d'entreprise KOHA SOLUTIONS 25/09/2021
Accord Collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LA FABRIQUE DE L EST
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L EST 01/12/2020
Accord relatif à la monétisation de jours de congés pendant l'activité partielle
ACCORD
LA HALLE TONY GARNIER
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 07/07/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 21/12/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 20/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CONVENTIONNEL AU SEIN DE LA HALLE TONY GARNIER
ACCORD
Accord d'entreprise LA HALLE TONY GARNIER 28/04/2026
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS
Accord d'entreprise LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS 28/02/2018
ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LCD
Accord d'entreprise LCD 02/07/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle au sein de l'entreprise
ACCORD
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