Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
NOVELTY FRANCE
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 01/02/2019
Accord Relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 12/07/2021
ACCORD RELATIF AU PLAN DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE COLLECCTIF DE MOINS DE 10 PERSONNES ET DES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 13/12/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
O SPECTACLES
Accord d'entreprise O SPECTACLES 19/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
OCTOPUS
Accord d'entreprise OCTOPUS 03/03/2021
Accord d'entreprise sur les horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise OCTOPUS 30/10/2024
Accord d'entreprise sur le congé menstruel
ACCORD
OL VALLEE ARENA S.A.S
Accord d'entreprise OL VALLEE ARENA S.A.S 29/09/2022
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OL VALLEE ARENA S.A.S 27/03/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORA AUDIOLIGHT
Accord d'entreprise ORA AUDIOLIGHT 31/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
OZ
Accord d'entreprise OZ 30/06/2025
ACCORD DROIT DE DECONNEXION
ACCORD
PANAME 24
Accord d'entreprise PANAME 24 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
PASSE MURAILLE
Accord d'entreprise PASSE MURAILLE 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
PERIMEDIA 24
Accord d'entreprise PERIMEDIA 24 01/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR MISE EN PLACE ACTIVITE APRTIELLE LD
ACCORD
PRESTIGE EVENEMENTS
Accord d'entreprise PRESTIGE EVENEMENTS 07/09/2021
ACCORD DEROGATOIRE D’ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PRO EXPO SERVICES
Accord d'entreprise PRO EXPO SERVICES 03/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PRODUCTION RESOURCE GROUP
Accord d'entreprise PRODUCTION RESOURCE GROUP 30/09/2025
Accord sur les congés payés dans l'entreprise
ACCORD
PROJET BOB / LA BOBINE
Accord d'entreprise PROJET BOB / LA BOBINE 13/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONGE MENSTRUEL
ACCORD
PULP PEAK
Accord d'entreprise PULP PEAK 02/11/2021
Accord Collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
PYRO CONCEPT
Accord d'entreprise PYRO CONCEPT 02/06/2025
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail, les congés payés et le compte épargne temps
ACCORD
R A P LA MACHINERIE
Accord d'entreprise R A P LA MACHINERIE 03/07/2024
Accord d'entreprise de la Régie Autonome Personnalisée
ACCORD
RENCONTRES AUDIOVISUELLES
Accord d'entreprise RENCONTRES AUDIOVISUELLES 03/02/2021
Révision de l'accord d'entreprise du 17072020
AVENANT
Accord d'entreprise RENCONTRES AUDIOVISUELLES 08/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'évolution salariale
ACCORD
Accord d'entreprise RENCONTRES AUDIOVISUELLES 01/06/2022
Révision de l'accord d'entreprise relatif à l'évolution salariale
AVENANT
SAPRISTI
Accord d'entreprise SAPRISTI 13/12/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS POUR LES SALARIES AUTONOMES SUR L'ANNEE
ACCORD
SARL JACQUES PREVOT ARTIFICES
Accord d'entreprise SARL JACQUES PREVOT ARTIFICES 27/10/2023
Accord d'interessement
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas