Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant
LCD
Accord d'entreprise LCD 15/04/2024
Accord collectif d'entreprise portant adaptation des modalités d'organisation des conventions annuelles de forfait en jours à la SAS LCD
ACCORD
LES QUINCONCES & L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 09/07/2021
Accord d'entreprise fondant un comité social économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD
Accord d'entreprise LES QUINCONCES & L'ESPAL 06/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES QUINCONCES-L'ESPAL
Accord d'entreprise LES QUINCONCES-L'ESPAL 27/08/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
LES SPECTACLES SANS GRAVITE
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 04/03/2019
Accord d'entreprise fondant un Comité Sociale et Economique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 50 salariés
ACCORD
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 07/06/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES SPECTACLES SANS GRAVITE 01/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL ET DES PATHOLOGIES CHRONIQUES ET EPISODIQUES
ACCORD
MA GROUP FRANCE
Accord d'entreprise MA GROUP FRANCE 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MATCH EVENT
Accord d'entreprise MATCH EVENT 08/01/2025
Modification période acquisition congés payés
ACCORD
MULTI SCENI
Accord d'entreprise MULTI SCENI 18/09/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activite partielle
ACCORD
MX EVENEMENT
Accord d'entreprise MX EVENEMENT 15/10/2025
Un Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail sur six mois consécutifs
ACCORD
NORMANDIE PLAQUES
Accord d'entreprise NORMANDIE PLAQUES 05/04/2024
LA MODIFICATION DES MODALITES D'ACQUISITION & DE DECOMPTE DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE NORMANDIE PLAQUES
ACCORD
NOVELTY FRANCE
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 01/02/2019
Accord Relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 12/07/2021
ACCORD RELATIF AU PLAN DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE COLLECCTIF DE MOINS DE 10 PERSONNES ET DES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELTY FRANCE 13/12/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
O SPECTACLES
Accord d'entreprise O SPECTACLES 19/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
OCTOPUS
Accord d'entreprise OCTOPUS 03/03/2021
Accord d'entreprise sur les horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise OCTOPUS 30/10/2024
Accord d'entreprise sur le congé menstruel
ACCORD
OL VALLEE ARENA S.A.S
Accord d'entreprise OL VALLEE ARENA S.A.S 29/09/2022
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OL VALLEE ARENA S.A.S 27/03/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORA AUDIOLIGHT
Accord d'entreprise ORA AUDIOLIGHT 31/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
OZ
Accord d'entreprise OZ 30/06/2025
ACCORD DROIT DE DECONNEXION
ACCORD
PANAME 24
Accord d'entreprise PANAME 24 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
PASSE MURAILLE
Accord d'entreprise PASSE MURAILLE 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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