Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 24/09/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 26/03/2020
ACCORD DENTREPRISE LIE AU CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 17/09/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 24/05/2023
Accord d'entreprise fondant un Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ATOMIX 01/06/2021
MONETISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AUCOP 30/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail n°2
AVENANT

Accord d'entreprise AUCOP 18/11/2025
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIO CONCEPT MAINTENANCE EXPLOITATION 30/10/2020
Accord d'activité partielle longue durée pour le maintien à l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIO SCENE 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIO VISUAL SERVICES CORPORATION SARL 19/12/2024
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUDITOIRE 10/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE CDD À OBJET DÉFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL DU BLESOIS 29/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DES BORDS DE MARNE 01/04/2019
accord d'entreprise fondant un comité social et economique dans les entreprises de moin de 50 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 23/03/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 13/07/2021
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 20/09/2021
ACCORD DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 04/11/2024
Avenant n°1 de révision de l'accord d'établissement relatif au dialogue social du 30 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 04/11/2024
Avenant n°2 de révision de l'accord collectif d'établissement du 23 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE 10/07/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET pour les élections professionnelles 2025 des membres de la délégation du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTOPHE LANGLET 25/01/2021
ACCORD MONETISATION JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCA AUCH GERS OCCITANIE 30/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCA AUCH GERS OCCITANIE 16/12/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail et les conditions salariales
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA METROPOLE 30/09/2024
UN ACCORD SUR LE STATUT DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 24/04/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CITIA 01/12/2025
Avenant accord d'établissement du 1er décembre 2025
AVENANT