Accords d'entreprise : Activités de soutien au spectacle vivant

Accord d'entreprise SAVOIR FAIRE 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIR FAIRE 04/01/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE SAVOIR-FAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP ARL TILT 20/05/2025
UN ACCORD D'ENTERPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAGORA 22/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SENSO 24/06/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SENSO 29/10/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SENSO 28/06/2021
Accord de substitution relatif au statut collectif des salariés de la société SENSO
ACCORD

Accord d'entreprise SIWA 30/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Siwa
ACCORD

Accord d'entreprise SLV PRODUCTIONS 23/02/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LES ARENES DE METZ 25/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SNC MACON EVENEMENTS 25/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 27/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 08/07/2020
Accord relatif à la monétisationde jours de congés pendant l'activité partielle au sein de la Société MAGNUM
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 16/11/2020
Accord à durée indéterminée relatif au recours à la visioconférence ans le cadre des réunions de CSE au sein de la Société MAGNUM
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 31/05/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 31/05/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 30/06/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE 12/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE - MAGNUM 05/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 19/11/2018
ACCORD RELATIF A L’EVOLUTION DU SYSTEME DE REMUNERATION VALANT AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 27 FEVRIER 2013
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE 14/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise, du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des Délégués du Pe
ACCORD