Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires
CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE 09/05/2022
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE 01/02/2023
Avenant n°1 à l'accord sur les modalités d'application du télétravail au sein de la chambre départementale d'agriculture de l'Ardèche
AVENANT
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA CREUSE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA CREUSE 17/12/2018
Avenant à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du travail à la Chambre d'Agriculture de la Creuse
AVENANT
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 04/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 21/12/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 10/01/2023
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 11/06/2025
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 13/12/2021
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'Agriculture de Haute-Loire
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'Agriculture de Haute-Loire
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 10/06/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps au sein de la CA43
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE 19/06/2025
accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique élections du CSE chambre agriculture de la Loire
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE 24/10/2025
accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la chambre d'agriculture de la Loire
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE 24/10/2025
accord d'entreprise relatif au don de jours applicable au sein de la chambre d'agriculture de la Loire
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOZERE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOZERE 29/11/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOZERE 29/02/2024
AVENANT DE REVISION ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MOSELLE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MOSELLE 04/06/2025
Accord d’entreprise sur la mise en place du vote électronique Élections du CSE Chambre d’agriculture de la Moselle
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE 12/02/2024
Accord d'Etablissement pour l'aménagement du temps de travail à la Chambre d'Agriculture de Saône et Loire
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES 03/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DU CANTAL
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU CANTAL 02/01/2019
Avenant n° 1 de l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail conclu le 14 décembre 2016
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU CANTAL 16/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'agriculture du Cantal
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU CANTAL 25/01/2022
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU CANTAL 21/03/2022
Avenant n°2 à l'accord départemental relatif à l'application de l'accord national sur la modernisation des Ressources Humaines dans la Chambres d'Agriculture
AVENANT
CHAMBRE D AGRICULTURE DU GARD
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU GARD 27/06/2025
Accord télétravail 2025
ACCORD
CHAMBRE D AGRICULTURE DU RHONE
Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DU RHONE 01/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL
ACCORD
CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE 13/03/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
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