Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires

Accord d'entreprise CHAMBRE AGRICULTURE PYR ATLANTIQUES 02/01/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE AGRICULTURE PYR ATLANTIQUES 13/06/2025
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE ARTISAN PETITE ENTRP BAT DU JU 28/09/2018
accord entreprise capeb
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DE LA HAUTE VIENNE 15/09/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MARTINIQUE 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MARTINIQUE 24/07/2025
Accord Régional de la CCI Martinique relatif au Télétravail et au Travail Hybride
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE MORBIHAN 17/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ITALIENNE 11/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE 26/10/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 01.07.2016 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LA MODERNISATION DE LA GRH
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE 06/04/2022
Avenant n°1 à l’accord local portant application de l’accord national sur la MRH + Annexes - avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE 09/05/2022
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE L ARDECHE 01/02/2023
Avenant n°1 à l'accord sur les modalités d'application du télétravail au sein de la chambre départementale d'agriculture de l'Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA CREUSE 17/12/2018
Avenant à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du travail à la Chambre d'Agriculture de la Creuse
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 04/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 21/12/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 10/01/2023
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA DROME
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA DROME 11/06/2025
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 13/12/2021
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'Agriculture de Haute-Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 09/12/2024
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'Agriculture de Haute-Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE LOIRE 10/06/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps au sein de la CA43
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOIRE 19/06/2025
accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique élections du CSE chambre agriculture de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOZERE 29/11/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA LOZERE 29/02/2024
AVENANT DE REVISION ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE 12/02/2024
Accord d'Etablissement pour l'aménagement du temps de travail à la Chambre d'Agriculture de Saône et Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE DES VOSGES 03/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD