Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 09/02/2024
Accord relatif au maintien des accords collectifs d'entreprise dans le cadre de la fusion-création de la chambre d'agriculture de région Bretagne
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 09/07/2024
Un Avenant à l'Accord sur le Don de Jours de Repos au Sein de la Chambre d'Agriculture de Région Bretagne
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 22/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 24/01/2025
Accord colelctif relatif aux frais de repas et frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 08/07/2025
Un Accord sur la Mise en Place du Vote Electronique pour les Elections du CSE au Sein de la Chambre d’Agriculture de Bretagne
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION BRETAGNE 17/09/2025
Un Accord relatif au Dialogue Social au Sein de la Chambre d'Agriculture de Bretagne
ACCORD
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE 07/10/2024
Accord relatif au maintien des accords collectifs, transférés au 01/01/2024 à la Chambre de région Pays de la Loire, suite au processus de fusion-création
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE 07/10/2024
Avenant portant sur les dispositions de l'organisation du télétravail
AVENANT
CHAMBRE D'AGRICULTURE DES LANDES
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DES LANDES 29/03/2022
Accord sur le télétravail Chambre d'Agriculture des Landes
ACCORD
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CHER
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CHER 12/09/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CHER 02/12/2024
Accord relatif au télétravail n°2
ACCORD
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIR ET CHER
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIR ET CHER 13/12/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF COMPLEMENTAIRE SANTE DE LA CA41 A EFFET DU 01/01/2022
AVENANT
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET 07/12/2018
Accord local de mise en œuvre d'un système de primes au titre de la modernisation de la gestion des ressources humaines (MGRH) dans la Chambre d’Agriculture du Loiret
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET 16/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET 25/02/2025
ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 25/02/2025 AU 25/02/2028) (REF 24dir267)
ACCORD
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME 22/11/2019
accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la chambre d'agriculture du puy de dome
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME 19/11/2021
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'application du télétravail au sein de la Chambre d'agriculture du Puy-de-Dôme
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME 11/03/2022
Accord sur le droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU PUY DE DOME 11/04/2022
Avenant n°1 à l'accord local portant application de l'accord national sur la modernisation des Ressources Humaines de la chambre d'agriculture du Puy de Dôme
AVENANT
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION CENTRE VAL DE LOIRE 03/11/2022
Accord collectif relatif au fonctionnement et aux attributions du CSE CCI Centre-Val de Loire
ACCORD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION PAYS DE LA LOIRE 26/09/2025
Accord régional relatif au télétravail et au travail hybride
ACCORD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE AJA
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE AJA 12/06/2018
AVENANT DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT REGIME D'EMPLOI DU PERSONNEL DES PORTS
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE AJA 12/06/2018
AVENANT DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT REGIME D'EMPLOI DU PERSONNEL DES AEROPORTS
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE AJA 05/04/2019
ACCORD DE METHODE MISE EN PLACE CSE
ACCORD
Chambre d'agriculture de région Bretagne
Accord d'entreprise Chambre d'agriculture de région Bretagne 09/02/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la chambre d'agriculture de la région Bretagne
ACCORD
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