Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires
ASSO DU PAYS DES SEPT RIVIERES
Accord d'entreprise ASSO DU PAYS DES SEPT RIVIERES 19/12/2025
accord d'entreprise concernant l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ASSOC DES ELEVEURS DE DORDOGNE
Accord d'entreprise ASSOC DES ELEVEURS DE DORDOGNE 14/12/2022
Accord autonome à l'accord collectif d'entreprise d'ASSELDOR du 01/01/2013. Accord relatif aux nouvelles organisations du travail: Le télétravail
ACCORD
ASSOC FRANC DES STES FINANC
Accord d'entreprise ASSOC FRANC DES STES FINANC 10/10/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE (FNATH) GROUPEMENT INTERDEPARTEMENTAL MORBIHAN/FINISTERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE (FNATH) GROUPEMENT INTERDEPARTEMENTAL MORBIHAN/FINISTERE 27/03/2025
ACCORD COLLECTIF FNATH MORBIHAN / FINISTERE / LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD
ASSOCIATION DES BRASSEURS DE FRANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES BRASSEURS DE FRANCE 27/04/2021
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES INTERFEL
Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES INTERFEL 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE UES APRIFEL-INTERFEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES INTERFEL 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE UES APRIFEL - INTERFEL RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION SYNDIC DU GROUPE SETEC SETEC AS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SYNDIC DU GROUPE SETEC SETEC AS 16/05/2022
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 25/06/2024
2. Avenant n° 1 à l’accord d’entreprise relatif à la constitution aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique (CSE) au sein de l’OPCO ATLAS
AVENANT
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 25/06/2024
1. Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’OPCO ATLAS
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 09/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 09/12/2024
Procès-verbal d’accord - NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 – 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 04/02/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) AU SEIN DE L’OPCO ATLAS
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 18/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE CADRE DES TRAJETS DOMICILE / LIEU DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 31/07/2025
ACCORD RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 31/07/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’ATLAS
AVENANT
Accord d'entreprise ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES 10/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DU 16 JANVIER 2021
AVENANT
ATLAS, SOUTENIR LES COMPETENCES
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPETENCES 16/01/2021
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPETENCES 21/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - PHASE EXPERIMENTALE DE 4 MOIS - DU 30 AOUT 2021 AU 31 DECEMBRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPETENCES 27/07/2021
ACCORD DE TRANSITION - CONDITIONS D’APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES CONGES NOTAMMENT SUR LA PERIODE DU 17/01/2021 AU 31/12/2021
ACCORD
ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 24/02/2022
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION
AVENANT
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES A DESTINATION DES COLLABORATEURS DITS SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 12/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES SPECIFIQUES VISANT A PRESERVER LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 23/09/2022
ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
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