Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 19/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L’OPCO ATLAS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 19/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 27/10/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DU 16 JANVIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 08/01/2024
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 – 2024 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS, SOUTENIR LES COMPÉTENCES 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - PROLONGATION DE LA PHASE EXPERIMENTALE SUR 3 JOURS HEBDOMADAIRES - DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 MARS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUJOLAIS ET BEAUJOLAIS VILLAGE ASSOCIES 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L'EXECUTION DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUJOLAIS ET BEAUJOLAIS VILLAGE ASSOCIES 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L EXECUTION DES CONVENTION INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU NATIONAL INTERPR COGNAC 20/04/2020
Accord portant sur l'aménagement de la prise des congés payés en raison de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU NATIONAL INTERPR COGNAC 24/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLÉCTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU NATIONAL INTERPR COGNAC 04/09/2023
Accord d'entreprise portant sur les négociation annuelles obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CONGES PAYES DU CENTRE OUEST 10/09/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour le personnel ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CONGES PAYES REGION MEDITERRANEE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NAT ENTREPRENEURS TRAVAUX PUBLICS 02/12/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB 15/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION POUR LE PERSONNEL DE LA CAPEB
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOUR PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB 15/12/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB 15/12/2021
AVENANT COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CAPEB 15/12/2021
AVENANT RELATIF A L'ACCORD DU PERSONNEL PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAPEB BDR 15/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DES PRIMES D'ASSIDUITE, DE TRANSPORT, DE VACANCES, ET DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB DES COTES D'ARMOR 03/10/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAPEB DES HAUTS DE FRANCE 01/04/2023
Octroi de jours de RTT et conclusion d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB MAYENNE 06/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB NOUVELLE AQUITAINE 03/07/2025
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAPEB des Côtes d'Armor 24/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIONS DIVERSES
ACCORD