Accords d'entreprise : Aide à domicile

ASSAD-HAD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 15/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au maintien de la rémunération des salariés placés en activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 03/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placements des salariés en activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 01/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée du travail et les congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 01/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 01/07/2022
Accord d'entreprise d'harmonisation suite à l'absorption du SSIAD des 2 Cantons à Pithiviers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 31/03/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 31/07/2023
Acccord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 16/01/2025
Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire
ACCORD

ASSIA RESEAU UNA

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 26/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 01/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 31/01/2019
Un Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 02/07/2019
Un Accord à l'Organisation du Dialogue Social au sein de l'association Assia Réseau UNA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 17/11/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la Mise en Place de Mesures Salariales Temporaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 23/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17 NOVEMBRE 2020 SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES SALARIALES POUR LES SALARIES TRAVAILLANT EN EHPAD
AVENANT

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 23/03/2021
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise de 2020 relatif à la Mise en Place de Mesures Salariales Temporaires pour les Salariés ne Travaillant pas en EHPAD
AVENANT

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 11/08/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ASSIA RESEAU UNA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 11/08/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIA RESEAU UNA 18/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'association ASSIA RESEAU UNA
ACCORD

ASSIST RAPIDE DOMICILE AUXIL VIE 24

Accord d'entreprise ASSIST RAPIDE DOMICILE AUXIL VIE 24 18/06/2019
Protocole d'accord pour une réduction du mandat des élus du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIST RAPIDE DOMICILE AUXIL VIE 24 17/07/2019
Protocole d'accord pour une réduction du mandat des élus de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIST RAPIDE DOMICILE AUXIL VIE 24 09/09/2019
Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIST RAPIDE DOMICILE AUXIL VIE 24 16/03/2020
Négociation annuelle 2020
ACCORD

Assia Réseau UNA

Accord d'entreprise Assia Réseau UNA 01/02/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Assia Réseau UNA 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas