Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASS RECHER ACTION SOCIALE COMMUNAUTAIRE 30/12/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 2 décembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RECHER ACTION SOCIALE COMMUNAUTAIRE 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICES ET SOINS A DOMICILE 16/04/2024
Avenant du 16/04/2024 à l'accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes/femmes du 12/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SERVICES ET SOINS A DOMICILE 26/08/2025
L'Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURANGELLE GARDE MALADES DOMICILE 17/09/2018
l'accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 28/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 11/09/2018
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de l'AVAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif au remplacement d'urgence des week end et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 14/12/2020
accord portant revalorisation des salaires des agents du SSIAD de l'AVAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 17/06/2022
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENCIENNOISE AIDE A DOMICILE 19/12/2024
Accord prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.AIDE A DOMIC. CTRES SOCIA. ALLIER 21/12/2017
Accord de méthode sur les négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.AIDE A DOMIC. CTRES SOCIA. ALLIER 12/04/2018
Accord Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.AIDE A DOMIC. CTRES SOCIA. ALLIER 27/09/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD 04/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD AGEN LE PASSAGE 22/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD DE MARMANDE 12/12/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD VAL DE SAONE 15/05/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 19/12/2017
un accord d'entreprise portant sur la durée du travail et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 17/01/2019
l'accord d'entreprise sur l'organisation d'un service minimum en cas de grève
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 28/08/2019
l'accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 16/09/2019
l'accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 01/04/2020
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAD-HAD 29/05/2020
Accord d'entreprise relatif au maintien de la rémunération des salariés placés en activité partielle
ACCORD