Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 27/06/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 08/11/2023
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE RELYENS ET A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 08/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 09/12/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 25/04/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 15/09/2025
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI ET A L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 21/11/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 04/03/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RELYENS MUTUAL INSURANCE 24/04/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE 2026 Relyens Mutual Insurance
ACCORD

Accord d'entreprise REMA 31/10/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RESAMUT 28/09/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023 JOURS PONTS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 26/09/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (mise en application de l'avenant FEHAP relatif à la valeur du point et aux classifications
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 26/09/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (jours ponts 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 01/10/2018
ACCORD DE METHODE REATIF A LA NEGOCIATION D UN ACCORD DE SUBSTITUTION ANTICIPE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 27/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 15/01/2019
ACCORD REDUCTION MANDATS REPRENSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 15/01/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 28/12/2018
ACCORD RELATIF A LA POURSUITE TEMPORAIRE DES MANDATS REPRESENTATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 26/03/2019
AVENANT DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANT DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 06/05/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 03/12/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 POUR LES JOURS PONTS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 22/07/2020
ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 13/10/2020
ACCORD NAO JOURS PONTS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE SANTE MUTUALISTE 25/10/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS
ACCORD