Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Accord d'entreprise AR'CAPREM 13/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
UN ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF AU FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 12/06/2018
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BETAIL GORRONNAIS 10/04/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CHAUFFEURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 01/12/2023
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD COLLECTIF DU 01/12/2015 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CBV - COMMERCE BRETAGNE VEAUX SARL 11/06/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 05/10/2023
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES CAPEL de la Sté CAP'INNOVATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES de la Sté CAO AGRI QUERCY SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTREE DANS L'UES DE LA STE CAP VITI SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 26/10/2018
Accord UES CAPEL relatif à la commission du CSE Santé-Sécurité et Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 18/04/2019
Accord UES CAPEL relatif à la gestion du temps de travail des chauffeurs PL SPL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 23/01/2020
Accord UES CAPEL relatif à l'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 18/04/2019
ACCORD UES CAPEL relatif au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 23/07/2020
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 17/12/2020
Accord UES CAPEL relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance SD au sien du service Maintenance de LA QUERCYNOISE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 20/05/2021
Accord de méthode UES CAPEL relatif au déploiement de la classification V Branches
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 03/09/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (UES CAPEL)
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 13/04/2022
ACCORD UES CAPEL RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 27/10/2023
AVENANT A L'ACCORD APLD du 13/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 22/12/2023
ACCORD UES CAPEL relatif au télétravail
ACCORD