Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (67 accords)

AVELTIS

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
UN ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF AU FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 12/06/2018
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

BETAIL GORRONNAIS

Accord d'entreprise BETAIL GORRONNAIS 10/04/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CHAUFFEURS
ACCORD

COBEVIAL

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES CAPEL de la Sté CAP'INNOVATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES de la Sté CAO AGRI QUERCY SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTREE DANS L'UES DE LA STE CAP VITI SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 26/10/2018
Accord UES CAPEL relatif à la commission du CSE Santé-Sécurité et Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 18/04/2019
Accord UES CAPEL relatif à la gestion du temps de travail des chauffeurs PL SPL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 23/01/2020
Accord UES CAPEL relatif à l'égalité femmes-hommes
ACCORD

COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 18/04/2019
ACCORD UES CAPEL relatif au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 23/07/2020
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 17/12/2020
Accord UES CAPEL relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance SD au sien du service Maintenance de LA QUERCYNOISE
ACCORD

COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE

Accord d'entreprise COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE 25/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DU SAMEDI ET DE REMUNERATION DES CONDUCTEURS DE VEHICULES ET DES SALARIES DE LA FABRICATION A L'USINE DE NUTRITION ANIMALE
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE PORELIA

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PORELIA 19/12/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

COOPERATIVE EUREDEN

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 01/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 14/10/2020
un Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND 27/09/2018
Avenant à l'accord sur les modalités d'attribution des jours de fractionnement
AVENANT

EVEL'UP

Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2020
UN ACCORD D ENTREPRISE DE NAO
ACCORD

ICOM OUEST

Accord d'entreprise ICOM OUEST 21/09/2018
Un accord d'entreprise sur mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD

IMEVIA

Accord d'entreprise IMEVIA 14/11/2017
ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise IMEVIA 08/11/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

KOPPERT FRANCE SARL

Accord d'entreprise KOPPERT FRANCE SARL 22/10/2020
Déterminer une classification des emplois au sein de la société KOPPERT France
ACCORD

MONTBELIARDE DU JURA

Accord d'entreprise MONTBELIARDE DU JURA 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

PENGAM

Accord d'entreprise PENGAM 08/11/2018
Un accord collectif d'entreprise relativement au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PENGAM 12/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

PERIGORD BETAIL

Accord d'entreprise PERIGORD BETAIL 30/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES ET DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L UES UNIVIA PERIGORD BETAIL
ACCORD

PISCICULTURE HAEGEL P.H.

Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN DATE DU 12 JUIN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 25/04/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

PORC ARMOR EVOLUTION

Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 25/11/2019
ACCORD CADRE EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD_CAD

SARL JOLLY

Accord d'entreprise SARL JOLLY 30/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SEVE 2000 SAS

Accord d'entreprise SEVE 2000 SAS 26/03/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL CHAUFFEURS ET COMMERCIAUX DE SEVE 2000
ACCORD

SICAREV COOP

Accord d'entreprise SICAREV COOP 16/01/2020
Accord d'Adaptation suite à la fusion absorption des coopératives et de la branche négococe par sicarev coop
ACCORD

Accord d'entreprise SICAREV COOP 16/01/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SICAREV COOP
ACCORD

SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SOC COOPERATIVE ELEVEURS MARCHE

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE ELEVEURS MARCHE 16/11/2018
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 23/10/2017
ACCORD ADAPTATION
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR (UES)

SOCIETE NEYRAND

Accord d'entreprise SOCIETE NEYRAND 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

TERRENA

Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un avenant à l'accord du 18 mars 2004 portant élargissement du périmètre de l'UES TERRENA
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un accord portant sur la rémunération des salariés (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 16/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
un accord portant sur l'Unification du Régime Collectif Obligatoire de Prévoyance au sein de l'UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/07/2018
Un Accord relatif au Développement & à la Transformation, du Dialogue Social et Économique, au sein du Groupe TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel, au sein de l'UES TERRENA - N°2
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION SOCIALE UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 28/02/2019
PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DE L UES CAM
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 14/05/2019
ACCORD relatif aux salaires & rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 18/06/2019
un accord relatif au régime de prévoyance décès.
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 12/11/2019
accord collectif total sur le projet de licenciement collectif pour motif économique branche bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 18/06/2019
ACCORD RELATIF PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS GROUPE TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 31/03/2020
ACCORD SALAIRES ET REMUNERATIONS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 10/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES ET TEMPORAIRES EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 03/06/2020
Avenant de prorogation de l’accord de Groupe relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 29 mars 2017 et de l’accord de Groupe relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels, à la mobilité et au contrat de gén
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 31/12/2019
Accord relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 14/02/2020
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif au Régime Complémentaire Obligatoire de Prévoyance Décès & Invalidité Absolue et Définitive, au sein de l'UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/06/2020
avenant à l'accord du 19 décembre 2018 portant sur le périmètre UES TERRENA et son organisation sociale
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 19/06/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 04/12/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et des chances au sein du Groupe TERRENA
ACCORD

TRISKALIA

Accord d'entreprise TRISKALIA 21/03/2018
ACCORD SUR LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 05/06/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

VANAL SAS

Accord d'entreprise VANAL SAS 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD