Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 13/06/2018
UN ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION RELATIF AU FORFAIT JOURS ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise AVELTIS 12/06/2018
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BETAIL GORRONNAIS 10/04/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CHAUFFEURS
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COBEVIAL 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COBEVIAL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES CAPEL de la Sté CAP'INNOVATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 06/04/2018
ACCORD entrée dans l'UES de la Sté CAO AGRI QUERCY SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTREE DANS L'UES DE LA STE CAP VITI SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 22/06/2018
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 26/10/2018
Accord UES CAPEL relatif à la commission du CSE Santé-Sécurité et Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 18/04/2019
Accord UES CAPEL relatif à la gestion du temps de travail des chauffeurs PL SPL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOIS 23/01/2020
Accord UES CAPEL relatif à l'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 18/04/2019
ACCORD UES CAPEL relatif au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 23/07/2020
ACCORD UES CAPEL RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE 17/12/2020
Accord UES CAPEL relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance SD au sien du service Maintenance de LA QUERCYNOISE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE 25/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DU SAMEDI ET DE REMUNERATION DES CONDUCTEURS DE VEHICULES ET DES SALARIES DE LA FABRICATION A L'USINE DE NUTRITION ANIMALE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PORELIA 19/12/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 01/09/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 14/10/2020
un Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND 27/09/2018
Avenant à l'accord sur les modalités d'attribution des jours de fractionnement
AVENANT

Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2020
UN ACCORD D ENTREPRISE DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ICOM OUEST 21/09/2018
Un accord d'entreprise sur mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise IMEVIA 14/11/2017
ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise IMEVIA 08/11/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise KOPPERT FRANCE SARL 22/10/2020
Déterminer une classification des emplois au sein de la société KOPPERT France
ACCORD

Accord d'entreprise MONTBELIARDE DU JURA 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise PENGAM 08/11/2018
Un accord collectif d'entreprise relativement au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PENGAM 12/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD BETAIL 30/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES ET DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L UES UNIVIA PERIGORD BETAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN DATE DU 12 JUIN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 25/04/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 25/11/2019
ACCORD CADRE EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SARL JOLLY 30/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEVE 2000 SAS 26/03/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL CHAUFFEURS ET COMMERCIAUX DE SEVE 2000
ACCORD

Accord d'entreprise SICAREV COOP 16/01/2020
Accord d'Adaptation suite à la fusion absorption des coopératives et de la branche négococe par sicarev coop
ACCORD

Accord d'entreprise SICAREV COOP 16/01/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SICAREV COOP
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE ELEVEURS MARCHE 16/11/2018
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 23/10/2017
ACCORD ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR (UES) 13/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NEYRAND 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un avenant à l'accord du 18 mars 2004 portant élargissement du périmètre de l'UES TERRENA
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un accord portant sur la rémunération des salariés (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 16/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
un accord portant sur l'Unification du Régime Collectif Obligatoire de Prévoyance au sein de l'UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/07/2018
Un Accord relatif au Développement & à la Transformation, du Dialogue Social et Économique, au sein du Groupe TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel, au sein de l'UES TERRENA - N°2
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION SOCIALE UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 28/02/2019
PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DE L UES CAM
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 14/05/2019
ACCORD relatif aux salaires & rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 18/06/2019
un accord relatif au régime de prévoyance décès.
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 12/11/2019
accord collectif total sur le projet de licenciement collectif pour motif économique branche bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 18/06/2019
ACCORD RELATIF PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS GROUPE TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 31/03/2020
ACCORD SALAIRES ET REMUNERATIONS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 10/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES ET TEMPORAIRES EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 03/06/2020
Avenant de prorogation de l’accord de Groupe relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 29 mars 2017 et de l’accord de Groupe relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels, à la mobilité et au contrat de gén
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 31/12/2019
Accord relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 14/02/2020
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif au Régime Complémentaire Obligatoire de Prévoyance Décès & Invalidité Absolue et Définitive, au sein de l'UES TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 19/06/2020
avenant à l'accord du 19 décembre 2018 portant sur le périmètre UES TERRENA et son organisation sociale
AVENANT

Accord d'entreprise TERRENA 19/06/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TERRENA 04/12/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et des chances au sein du Groupe TERRENA
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 21/03/2018
ACCORD SUR LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 05/06/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise VANAL SAS 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD