Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

BRANDT FRANCE VENDOME

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE VENDOME 12/12/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

BRITA WASSER FILTER SYSTEME FRANCE

Accord d'entreprise BRITA WASSER FILTER SYSTEME FRANCE 25/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

BSH ELECTROMENAGER

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 22/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 02/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Economique et Social et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 02/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 19/06/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 29/04/2021
Accord Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Rémunérations, le Temps de Travail, le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'Entreprise, l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 17/12/2021
Accord relatif au Télétravail et au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 16/03/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 04/11/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 03/10/2023
Accord Collectif relatif à la Prolongation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 31/05/2024
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et relatif à la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 01/08/2025
Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la couverture complémentaire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER 05/06/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

BSH Electroménager

Accord d'entreprise BSH Electroménager 05/12/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

CARL ZEISS MEDITEC FRANCE

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 03/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 19/10/2023
Accord collectif d’entreprise sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 03/11/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur les NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 06/04/2023
Accord sur la journée de solidarité 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 21/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 05/04/2024
Accord collectif d’entreprise sur la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARL ZEISS MEDITEC FRANCE 22/09/2025
Accord collectif d'entreprise Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

CENTRALE D ACHAT UBALDI

Accord d'entreprise CENTRALE D ACHAT UBALDI 31/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D ASTREINTES
ACCORD

Carl Zeiss SAS

Accord d'entreprise Carl Zeiss SAS 23/10/2025
Accord collectif d’entreprise sur les NAO 2025
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas