Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise BEKO FRANCE 05/03/2025
Accord portant sur la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) entre les sociétés European Appliances France SAS et Beko France SAS et l'organisation de la représentation du personnel au sein de l'UES constituée entre ces deux sociétés disti
ACCORD

Accord d'entreprise BEKO FRANCE 10/07/2025
Rupture Conventionnelle Collective
ACCORD

Accord d'entreprise BEKO FRANCE 10/07/2025
Accord sur le maintien des régimes de prévoyance, frais de santé, retraite complémentaire et supplémentaire pendant le congé de mobilité au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise BEKO FRANCE 16/12/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BLI DBP 11/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés exceptionnels pour évènements familiaux et maternité
ACCORD

Accord d'entreprise BOSE 06/12/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE BOSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 29/11/2017
AVENANT FRAIS DE SANTE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 16/02/2018
ACCORD ATT, EGALITE ET HANDICAP 2018 BRANDT FRANCE - ETABLISSEMENT DE RUEIL-MALMAISON
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 18/04/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 16/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 30/08/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité central d'entreprise, des membres des comités d'établissements, des délégués du personnel, des CHSCT et des ICCHSCT au sein de
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 22/01/2019
ACCORD DROIT SYNDICAL ET PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL BRANDT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 22/01/2019
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE BRANDT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 23/01/2019
ACCORD BRANDT FRANCE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 07/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 18/01/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 16/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 12/12/2019
AVENANT N°3 A ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/09/14 INSTITUANT DES GARANTIES COMPLÉMENTAIRES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, DÉCÈS ET REMBOURSEMENT FRAIS SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 07/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU TEMPS DE TRAVAIL NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES PRINCIPES ET L'ENCADREMENT DES MESURES RELATIVES AUX CONGES PAYES APPLICABLES AUX MESURES D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID &ç
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 03/03/2020
ACCORD SUR LE DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE BRANDT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 05/03/2020
ACCORD BRANDT FRANCE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 05/03/2020
AVENANT 1 A ACCORD DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE BRANDT FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 18/03/2020
AVENANT 2 A ACCORD DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE BRANDT FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BRANDT FRANCE 12/06/2020
AVENANT N°3 A ACCORD DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE DE BRANDT FRANCE
AVENANT