Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise CRISPIN MEDICAL 16/07/2019
Accord relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CRYOLOR 03/07/2025
Accord portant avenant n°6 au règlement du Plan d'Epargne du Groupe Air Liquide
AVENANT

Accord d'entreprise CRYOLOR 15/05/2025
Citizen at work politique d'engagement solidaire des employés
ACCORD

Accord d'entreprise CRYOLOR 04/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FRANCE 14/03/2022
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FRANCE 04/04/2024
Accord sur la période d'acquisition et de prise de congé payé
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FRANCE 17/10/2025
ACCORD SUR LA PERIODE DE REFERENCE ET DE PRISE DES REPOS LIES FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DAIFUKU LOGAN LTD 20/04/2021
Un Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 25/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ELOIGNEMENT DES TECHNICIENS ET FORMATEURS DE LA SOCIETE DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 30/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A UCOMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 28/11/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Daikin Airconditioning France
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 13/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel de la société Daikin Airconditioning France
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 02/10/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique 2019 de la société DAIKIN AIRCONDITIONING France
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 28/11/2019
Accord collectif sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 23/10/2024
ACCORD RELATIF À LA GÉNÉRALISATION DU BONUS VARIABLE SUR OBJECTIFS ET 13ème MOIS DE LA SOCIÉTÉ DAIKIN AIRCONDITIONING France
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA GÉNÉRALISATION DU BONUS VARIABLE SUR OBJECTIFS ET 13ème MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS DE LA SOCIÉTÉ DAIKIN AIRCONDITIONING France
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 04/02/2019
ACCORD NAO 2019 SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 12/11/2019
Accord d'entreprise majoritaire déterminant le périmètre et les modalités de fonctionnement du CSE de Danfoss SARL
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/11/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 20/03/2020
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 24/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/11/2019
Protocole d'accord préélectoral éléctions professionnelles des membres de la délégation du personnel du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 08/12/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT