Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA GÉNÉRALISATION DU BONUS VARIABLE SUR OBJECTIFS ET 13ème MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS DE LA SOCIÉTÉ DAIKIN AIRCONDITIONING France
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 27/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA CLASSIFICATION INTERNE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE 18/06/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 04/02/2019
ACCORD NAO 2019 SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 12/11/2019
Accord d'entreprise majoritaire déterminant le périmètre et les modalités de fonctionnement du CSE de Danfoss SARL
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/11/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 20/03/2020
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 24/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/11/2019
Protocole d'accord préélectoral éléctions professionnelles des membres de la délégation du personnel du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 08/12/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 22/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur aoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/07/2021
Accord sur le télétravail au sein de Danfoss Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 15/12/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 25/05/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 29/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au CET au sein de Danfoss Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/12/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 18/07/2024
Accord sur le télétravail au sein de DANFOSS Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 12/12/2024
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 05/02/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de Danfoss SARL
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 28/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DANTHERMGROUP 19/12/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au sein de la société DANTHERMGROUP
ACCORD

Accord d'entreprise DART FRANCE 27/03/2019
ACCORD SUE LE VERSEMENT D'UNE PRIME ECEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DB VIB INSTRUMENTATION 26/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD