Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 22/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur aoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/07/2021
Accord sur le télétravail au sein de Danfoss Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 15/12/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 25/05/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 29/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au CET au sein de Danfoss Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 19/12/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 18/07/2024
Accord sur le télétravail au sein de DANFOSS Sarl
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 12/12/2024
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF DU 8 NOVEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX REGIMES DE PREVOYANCE « DECES-INVALIDITE-INCAPACITE » ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 05/02/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de Danfoss SARL
ACCORD

Accord d'entreprise DANFOSS SARL 28/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DANTHERMGROUP 19/12/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au sein de la société DANTHERMGROUP
ACCORD

Accord d'entreprise DART FRANCE 27/03/2019
ACCORD SUE LE VERSEMENT D'UNE PRIME ECEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DB VIB INSTRUMENTATION 26/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DC PLASTIQUES 07/09/2022
ACCORD SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIALE ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DC PLASTIQUES 13/11/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 30 MARS 2022 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DELTA PLUS 15/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DES SOCIETES COMPOSANT L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 26/11/2018
ACCORD CONCLU AU NIVEAU DE L'UES PORTANT SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 26/11/2018
ACCORD CONCLU AU NIVEAU DE L'UES PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 16/01/2019
ACCORD DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 11/09/2020
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 18/11/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 15/11/2021
Accord sur la rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée (NAO) 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 15/11/2021
Egalité professionnelle entre hommes et femmes et qualité de vie au travail (NAO) 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 18/11/2020
Accord sur la rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée (NAO) 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PLUS 04/07/2022
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail 16/09/2022 - 15/09/2023
ACCORD