Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
DESTRAT
Accord d'entreprise DESTRAT 19/07/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
DEXIS - HUDRY JALLUT
Accord d'entreprise DEXIS - HUDRY JALLUT 06/02/2024
AVENANT N°2 - CHARTE RELATIVE AU TELETRAVAIL
AVENANT
DEXIS LOGISTICS
Accord d'entreprise DEXIS LOGISTICS 13/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
DEXIS NOYER SAFIA
Accord d'entreprise DEXIS NOYER SAFIA 03/03/2023
accord sur le niveau de mise en place du CSE
ACCORD
DIGI FRANCE
Accord d'entreprise DIGI FRANCE 23/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DIGI FRANCE 22/01/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DIGI FRANCE 27/02/2026
NAO 2026
ACCORD
DISTRIDIAM
Accord d'entreprise DISTRIDIAM 22/10/2020
accord APLD
ACCORD
DISTRILAB INDUSTRIE
Accord d'entreprise DISTRILAB INDUSTRIE 19/01/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOGA
Accord d'entreprise DOGA 05/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail - Augmentation de l'horaire hebdomadaire compensée par l'octroi de jours de repos sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise DOGA 22/01/2024
AVENANT N°1 A L ACCORD D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 DECEMBRE 2022
AVENANT
DORMAKABA FRANCE
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 03/07/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 17/09/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 04/07/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION ET DE TRANSPOSITION AU SEIN DE LA SOCIETE DORMAKABA FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 04/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DORMAKABA FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 10/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 11/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE 23/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2026
ACCORD
DORMAKABA FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 27/10/2022
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DORMAKABA FRANCE (Insertion professionnelle et maintien des travailleurs en situation de handicap)
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE (Insertion professionnelle et maintien des travailleurs en situation de handicap) 11/02/2022
Accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien des travailleurs en situation de handicap dans l'emploi au sein de dormakaba France
ACCORD
DORMAKABA FRANCE (NAO 2018-2019)
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE (NAO 2018-2019) 20/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018 - 2019
ACCORD
DORMAKABA FRANCE (NAO 2019)
Accord d'entreprise DORMAKABA FRANCE (NAO 2019) 16/01/2019
Négociation annuelle obligatoire Bloc 1
ACCORD
dormakaba france
Accord d'entreprise dormakaba france 29/08/2023
accord collectif relatif au perimetre des elections professionnelles au sein de la société dormakaba france
ACCORD
Accord d'entreprise dormakaba france 23/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DORMAKABA FRANCEDES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DORMAKABA FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise dormakaba france 23/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
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