Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise KENNAMETAL FRANCE 21/07/2025
Négociation obligatoire NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KENNAMETAL FRANCE SAS 24/10/2018
Accord sur le périmètre de mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise KEYENCE (FRANCE) SAS 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise KHS FRANCE 18/04/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO au titre de l'année 2023-Prime PPV
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES 04/11/2024
Un avenant à l’accord portant sur la mise en place du télétravail en date du 28/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES 11/12/2024
Un avenant à l'accord portant sur la réduction du temps de travail en date du 13/11/2001
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES FRANCE 25/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES FRANCE 10/07/2024
Un accord portant sur l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES FRANCE 24/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES FRANCE 02/07/2025
Un accord portant une rupture conventionnelle collective et la mise en place d’un congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES FRANCE 09/02/2026
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise KOENIG & BAUER (FR) SAS 27/05/2019
Accord d'entreprise sur les jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise KOYO FRANCE SA 17/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES JOURS DE REPOS LIES A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KRAUSSMAFFEI GROUP FRANCE 19/10/2020
ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS MENSUELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KREOS 28/03/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel jour
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 22/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES DE RTT JOURS DE REPOS CONVENTIONNELS (FORFAITS) ET JOURS AFFECTES AU CET DANS LE CADRE DES ORDONNANCES DES 25 MARS 2020 ET 16 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 15/03/2021
ACCORD SUR LA METHODE EN VUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 16/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES, DE RTT, ET JOURS AFFECTES AU CET DANS LE CADRE DES ORDONNANCES DES 25 MARS 2020 ET 16 DECEMEBRE 2020 ET DE LA LOI N°2021-689 DU 30 MAI 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 28/07/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégations du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 17/05/2024
Accord sur la méthode en vue des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 05/07/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KRONES S A R L 24/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KUKA AUTOMATISME ROBOTIQUE 21/11/2017
avenant d'accord de PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise KYOLIS 07/09/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L. DESTOUCHES 25/10/2023
Accord d'entreprise
ACCORD