Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 10/02/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 17/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 26/03/2021
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 17/02/2022
Accord d’Entreprise relatif au Congé de Paternité
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 24/03/2022
Procès Verbal d'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 30/05/2022
Accord collectif d’Entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 30/05/2022
Accord collectif d’entreprise instituant un régime « incapacité-invalidité-décès »
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 17/05/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 29/03/2024
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 14/02/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 14/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES, LES HOMMES ET PERSONNES NON GENREES
ACCORD

Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO FRANCE SAS 24/04/2025
PROCES-VERBAL DE DESACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DATAMARS 10/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail dans l'entreprise - Mise en oeuvre des forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DEFI ORTHO 27/09/2021
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DENTAURUM FRANCE 12/05/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENTAURUM FRANCE 01/12/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 MAI 2021
AVENANT

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 12/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 12/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 26/09/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles des représentants du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 26/09/2018
Accord collectif relatif à la dérogation au principe de vote pendant le temps de travail lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 11/10/2018
Avenant à l'Accord relatif aux bons de délégations, aux heures de délégation et aux heures passées en réunion au titre d'un mandat de représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 11/10/2018
Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 20/06/2019
Accord portant sur la mise en place du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 20/06/2019
Avenant à l'accord à relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 24/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD