Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
ATHENA GLOBAL SERVICES
Accord d'entreprise ATHENA GLOBAL SERVICES 09/01/2025
Un Procès Verbal accord partiel NAO 2024
ACCORD
ATS APPLIED TECH SYSTEMS SAS
Accord d'entreprise ATS APPLIED TECH SYSTEMS SAS 14/04/2023
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CONCERNES PAR LA MODALITE 1 DE L'ENTREPRISE ATS APPLIED TECH SYSTEM
ACCORD
AVITI
Accord d'entreprise AVITI 27/06/2019
L'accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du congé pour enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise AVITI 25/10/2021
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AVITI 16/12/2021
Accord collectif harmonisation sociale
ACCORD
Accord d'entreprise AVITI 23/10/2023
Accord Adaptation suite à la reprise de Data7
ACCORD
AXIS COMMUNICATIONS
Accord d'entreprise AXIS COMMUNICATIONS 22/06/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE ET REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AXIS COMMUNICATIONS 18/09/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AXIS COMMUNICATIONS 16/05/2025
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
BECHTLE DIRECT
Accord d'entreprise BECHTLE DIRECT 24/07/2018
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales de l'entreprise Bechtle Direct
ACCORD
Accord d'entreprise BECHTLE DIRECT 27/03/2020
Accord relatif à la gestion des congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise BECHTLE DIRECT 19/10/2022
Accord relatif aux consultations obligatoires du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BECHTLE DIRECT 18/01/2024
Accord Consultations Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BECHTLE DIRECT 15/04/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
BIGBEN INTERACTIVE
Accord d'entreprise BIGBEN INTERACTIVE 12/01/2022
Avenant de révision à l'accord collectif régissant le temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BIGBEN INTERACTIVE 07/07/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de la société BIGBEN INTERACTIVE
ACCORD
BOWE SYSTEC
Accord d'entreprise BOWE SYSTEC 15/10/2018
Accord Relatif à l'égalité professionnelle entre homme et femme et Qualité de vie au travail chez BOWE SYSTEC
ACCORD
Accord d'entreprise BOWE SYSTEC 28/02/2024
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BOWE SYSTEC 25/11/2025
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOWE SYSTEC 03/03/2026
Périmètre d'application des licenciements
ACCORD
BROTHER FRANCE
Accord d'entreprise BROTHER FRANCE 12/03/2019
avenant accord QVT
AVENANT
Accord d'entreprise BROTHER FRANCE 16/03/2018
ACCORD ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BROTHER FRANCE 12/03/2019
Accord prime exceptionnelle MACRON
ACCORD
Accord d'entreprise BROTHER FRANCE 05/03/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise BROTHER FRANCE 12/03/2021
NAO
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas