Accords d'entreprise : Construction de maisons individuelles
A A Z RENOV
Accord d'entreprise A A Z RENOV 12/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
A.I.C. AMENAGEMENT. ISOLATION. CONSTRUCTION
Accord d'entreprise A.I.C. AMENAGEMENT. ISOLATION. CONSTRUCTION 25/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des déplacements
ACCORD
AMENAGEMENT CONCEPT
Accord d'entreprise AMENAGEMENT CONCEPT 28/07/2025
Aménagement temps de travail sur 4 jours
ACCORD
ARCHITECTURE ET TECHNIQUES CONSTRUCTION
Accord d'entreprise ARCHITECTURE ET TECHNIQUES CONSTRUCTION 22/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
ART DU BATIMENT
Accord d'entreprise ART DU BATIMENT 26/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ARTECO 44
Accord d'entreprise ARTECO 44 24/07/2025
ACCORD RELATIF A LA CONVENTION FORFAIT JOURS DU 24/07/2025
ACCORD
ARTEMIS BATIMENTS
Accord d'entreprise ARTEMIS BATIMENTS 27/11/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
ARTIS
Accord d'entreprise ARTIS 14/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de prise de congés
ACCORD
ARTYDOM
Accord d'entreprise ARTYDOM 13/01/2021
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
BALDESCHI
Accord d'entreprise BALDESCHI 12/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
BARTOLO
Accord d'entreprise BARTOLO 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD
BATI-CONFORT
Accord d'entreprise BATI-CONFORT 22/05/2019
Accord d'entreprise relatif au réhaussement du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BATIAVENIR 28
Accord d'entreprise BATIAVENIR 28 04/03/2024
accord d'entreprise relatif au temps de trajet et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
BATIR-RENOVER-AMENAGER
Accord d'entreprise BATIR-RENOVER-AMENAGER 30/06/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES DEPLACEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise BATIR-RENOVER-AMENAGER 25/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES DEPLACEMENTS
ACCORD
BENARD RENOVATION
Accord d'entreprise BENARD RENOVATION 16/03/2026
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
BIGBAT
Accord d'entreprise BIGBAT 14/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
BLUE SELECT-EAU FEU
Accord d'entreprise BLUE SELECT-EAU FEU 11/06/2024
Accord d'entreprise BLUE SELECT EAU FEU
ACCORD
BOILLOD CONSTRUCTION BOIS
Accord d'entreprise BOILLOD CONSTRUCTION BOIS 24/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise BOILLOD CONSTRUCTION BOIS 16/11/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
C.R.V.S.
Accord d'entreprise C.R.V.S. 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
CDR CONSTRUCTION
Accord d'entreprise CDR CONSTRUCTION 27/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
CEM CONCEPT
Accord d'entreprise CEM CONCEPT 15/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT HABITAT
Accord d'entreprise CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT HABITAT 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD
CHARPENTE ART TRADITION
Accord d'entreprise CHARPENTE ART TRADITION 28/10/2020
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD
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