Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 07/09/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 01/12/2025
Modalités de mise en oeuvre de l'annualisation des périodes d'acquisition et de prise des CP sur l'année civile
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 31/01/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 31/01/2024
Accord Temps de Travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2024 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 15/02/2024
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 15/02/2024
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail est les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 18/12/2023
Accord établissement Carrières sous Poissy sur la durée effective l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 31/01/2024
Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 11/06/2024
Accord Stellantis SAS 2024-2025 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC juin 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 19/07/2024
Accord relatif au développement et à l'évolution professionnels Stellantis Auto juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 04/10/2024
Accord portant sur l'exercice du droit syndical Stellantis Auto SAS octobre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 30/10/2024
Avenant accord d'adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS octobre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 20/12/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 27/12/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective de l'organisation du temps de travail et des congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 10/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 05/01/2024
Accord temps de travail et congés 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 04/01/2024
Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 14/02/2024
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 08/02/2024
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 15/11/2023
Accord temps de travail et congés 2024 - 2026 Stellantis auto SAS nov. 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 14/12/2023
Accord négo rémunération année 2024 Stellantis Auto SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 22/12/2023
Accord d’adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 13/02/2024
Protocole accord sur la composition du CSEC Stellantis Auto SAS février 2024
ACCORD