Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE OU SAA 27/07/2020
Elections des administrateurs représentant les salariés au CA de Renault de 2020 - Adaptation Locales Alpine, filiale de Renault
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 18/07/2019
procès verbal des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 28/09/2020
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 28/09/2020
Avenant à l'accord d'aménagement du temps travail du 8 octobre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 14/12/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation du mandat du CSE SIDES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 29/06/2023
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE SIDES AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 27/06/2024
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société SIDES au titre des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE 12/06/2025
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société SIDES au titre des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 22/11/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 20/12/2018
Avenant n°2 à l'Accord du 18 octobre 2011relatf à l'aménagement des horaires de suppléance et la mise en place d'un SD de nuit en peinture
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 30/03/2021
Un accord portant sur la mise en place d'une dispense d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 07/09/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEHICULES AUTOMOBILES BATILLY 01/12/2025
Modalités de mise en oeuvre de l'annualisation des périodes d'acquisition et de prise des CP sur l'année civile
ACCORD

Accord d'entreprise SPITZER EUROVRAC 31/01/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 31/01/2024
Accord Temps de Travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2024 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 15/02/2024
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 05/01/2024
Accord temps de travail et congés 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 04/01/2024
Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 14/02/2024
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 15/11/2023
Accord temps de travail et congés 2024 - 2026 Stellantis auto SAS nov. 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 14/12/2023
Accord négo rémunération année 2024 Stellantis Auto SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 22/12/2023
Accord d’adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis auto SAS 13/02/2024
Protocole accord sur la composition du CSEC Stellantis Auto SAS février 2024
ACCORD