Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS DEFENSE 04/12/2018
avenant au 1er Janvier 2019 à l'accord d'entreprise Retraite et prévoyance du 23 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS SAS 04/07/2020
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Renault Trucks SAS 10/01/2019
Handi'accord 2019-2021 accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 18/03/2024
NAO 2024.03.18_PV d'accord_signé
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRA 21/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE En faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS G.P - GROUPE PILOTE 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif à l'Organisation de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GROUPE PILOTE - GP 22/11/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise instituant un Régime d'Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 23/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (L2242-1, L2242-2) 1er , 2ème et 3ème collège
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 14/12/2017
UN ACCORD MODELE D'ORGANISATION 9/10 EME
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 19/03/2018
Avenant à l'accord sur la flexbilité du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 22/02/2018
Modèle d'organisation du temps de travail en horaires décalés
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 04/04/2018
Dérogation temporaire de la durée hebdomadaire maximale
AVENANT

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 29/06/2018
Accord temps de travail RTT congés 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 01/10/2018
Astreintes Hors Production
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 06/03/2019
Avenant accord 9-10eme
AVENANT

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 23/04/2019
Accord Congés RTT 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 03/07/2019
Vote électronique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 16/10/2019
Accord Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 03/03/2020
Accord dons de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 05/02/2021
Accord modèle d'organisation 9-10ème
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 20/01/2021
NAO sur la rémunération 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 30/04/2021
Accord organisation du travail en 2 équipes
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 01/12/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Scania
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 01/06/2022
Accord temps de travail RTT 2022-2023
ACCORD