Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 24/01/2024
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 1er, 2e et 3e collèges
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 09/07/2024
Accord de droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 04/12/2024
TEMPS DE TRAVAIL 2024-2025 RTT ET CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 19/12/2024
Accord NAO : augmentation masse salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 13/05/2025
Accord RTT/congés 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 24/09/2025
Accord Modèle d'organisation du temps de travail : horaires décalés réception
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 13/11/2025
Accord relatif à la diversité et l'inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 16/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 18/03/2026
Avenant Modèle d'organisation du temps de travail : horaires décalés réception
AVENANT

Accord d'entreprise SCANIA PRODUCTION ANGERS SAS 29/04/2026
Accord temps de travail congés RTT 2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 20/10/2017
un accord portant prorogation du délai de survie de l'accord du 17 décembre 2014
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 20/10/2017
un accord portant prorogation du délai de survie de l'accord du 17 décembre 2014
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 07/11/2017
un accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2017 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 07/11/2017
un accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2017 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 20/03/2018
un accord portant prorogation du délai de survie de l'accord collectif du 17 décembre 2014
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 18/07/2018
un procès-verbal d'accord sur les mesures salariales au titre des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 23/07/2018
Accord portant prorogation du délai de survie d'e l'accord du 17 décembre 2014 dénoncé le 19 mai 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SIDES 28/02/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 10/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 01/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au périmètre et à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 17/07/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 31/07/2020
Accord de méthode relatif au processus d’information-consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de cession de 100 % des parts sociales de Smart France SAS à INEOS Automotive Ltd, repreneur potentiel
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 05/11/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Année 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 12/11/2020
Accord collectif d'entreprise sur le projet Avenir
ACCORD

Accord d'entreprise SMART FRANCE SAS 21/01/2021
Avenant n°1 - accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2020-2021
AVENANT