Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 19/12/2025
Un Accord d'Etablissement portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 19/12/2025
Avenant au protocole d'accord sur la composition du CSEC de Stellantis Auto SAS décembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 18/12/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 06/01/2026
Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 04/12/2025
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2026 grEEn-campus POISSY
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 11/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 20/02/2026
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2026 Stellantis Auto SAS février 2026 signé
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 25/03/2026
Avenant à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
AVENANT

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 09/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 12/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS Poissy Usine 27/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TOLV 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 14/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD BIEN ETRE AUT RAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 14/12/2017
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD ATT
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 11/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 19/12/2018
Accord sur le temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 19/12/2018
Accord annuel sur les salaires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 12/02/2019
Avenant à l'accord ATT et suivants portant sur le temps de travail des équipes de la maintenance
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 25/07/2019
accord d'entreprise sur les instances représentatives du personnel et le dialogue social au sein de la société Toyota Motor Manufacturing France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 21/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur les instances représentatives du personnel et le dialogue social au sein de la société TMMF SAS
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 12/02/2020
Avenant n°1 à l'accord pour l'avenir de TMMF
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 07/01/2020
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 07/01/2020
Accord sur le calendrier de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 24/04/2020
accord relatif à l’accompagnement social de la crise sanitaire du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 08/10/2020
Avenant n°1 A l'accord d'entreprise sur le pouvoir d'achat et la reconnaissance au sein de la société TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE SAS
AVENANT