Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 22/01/2025
Accord collectif de substitution relatif à l’intégration des salariés de la société CAT VM au sein de la société Stellantis Auto SAS janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 23/01/2025
Accord collectif de substitution intégration salariés CEVA Logistics Ground and Rail au sein de Stellantis Auto SAS janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 22/01/2025
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés CLAS au sein de Stellantis Auto SAS janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 23/01/2025
Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 06/02/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 28/01/2025
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 06/02/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 14/02/2025
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 13/03/2025
Accord local portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 18/02/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 11/07/2025
Accord Stellantis Auto SAS sur la mise en place du dispositif APLD rebond - juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 15/07/2025
Accord répartition du personnel entre les collèges électoraux au sein de Stellantis Auto SAS - Juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 29/08/2025
Accord Stellantis Auto SAS 2025-2026 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux RCC
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 15/12/2025
Accord Stellantis Auto SAS sur la négociation périodique obligatoire 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 19/12/2025
Un Accord d'Etablissement portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 19/12/2025
Avenant au protocole d'accord sur la composition du CSEC de Stellantis Auto SAS décembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 18/12/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 06/01/2026
Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 04/12/2025
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2026 grEEn-campus POISSY
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 11/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 20/02/2026
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2026 Stellantis Auto SAS février 2026 signé
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 25/03/2026
Avenant à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
AVENANT

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS 12/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Stellantis Auto SAS Poissy Usine 27/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TOLV 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD