Accords d'entreprise : Distribution d'électricité
ENEDIS
Accord d'entreprise ENEDIS 01/02/2018
Avenant n° 8 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud - Modifications ATT équipe ARPP MOAR Aix Ampère et ARCF
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 22/12/2017
UN AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLONS RHODANIEN
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 08/10/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A L'AMELIORATION DU DIALOGUE SOCIAL A ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 13/09/2018
Avenant n°12 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création des équipes Cellule de Progammation des Activités
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 13/09/2018
Avenant n° 13 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création de l'Agence Intervention Spécialisées
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 13/09/2018
Avenant n°14 à l'accord local sur le temps de travail de l'unité Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Accès de l'équipe Cartographie à la RCTT
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 11/10/2018
AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 31/10/2018
ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL POUR 2019 - EVOLUTION DES METIERS SUPPORTS ET LOGISTIQUES DU SERVICE COMMUN
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 29/10/2018
AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 20/03/2018
Avenant numéro 5 à l'accord sur le Temps de Travail du 20 11 2012 de la DR enedis CA
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 06/11/2018
Avenant n°5 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 23/01/2019
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES 2019 A ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 20/12/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 18/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU DROIT SYNDICAL DES UNITES OPERATIONNELLES NATIONALES DE GRDF ET D'ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL D'ETABLISSEMENT AU SEIN D'ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2019
ACCORD SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES D'ACCOMPAGNEMENT LIEES A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NTIC PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D'ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONSULTATIONS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN D'ENEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 21/02/2019
Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 04/07/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST
ACCORD
Accord d'entreprise ENEDIS 27/05/2019
Avenant n°6 Accord local sur l'aménagement du temps de travail de la direction régionale Paris
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 03/06/2019
Avenant n°6 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 02/07/2019
AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 27/09/2019
Accord Alternance pour la période 2019-2022
ACCORD
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