Accords d'entreprise : Distribution d'électricité

Accord d'entreprise ENEDIS 15/12/2021
AVENANT N°12 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/01/2022
Accord collectif relatif à l'usage maitrisé du numérique et au droit à la déconnexion au sein d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 21/01/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR L'ANNÉE 2022 À ENEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 11/03/2022
Avenant n°13 à l'accord local sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 25/03/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au temps de travail du 28/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/04/2022
Accord collectif relatif aux modalités de la surveillance et du contrôle social du SST du service commun Enedis et GRDF
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 11/05/2022
Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 07/07/2022
ACCORD TEMPORAIRE SUR LE FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DES UON SUITE A LA TRANSFORMATION DES ACTIVITES COMMUNES
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 07/07/2022
ACCORD TEMPORAIRE SUR LE FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DES FONCTIONS CENTRALES D’ENEDIS SUITE A LA TRANSFORMATION DES ACTIVITES COMMUNES
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 12/08/2022
Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/07/2022
Accord relatif aux modalités d’organisation par vote électronique de l’élection des représentants des salariés au Conseil de Surveillance d'ENEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 30/08/2022
AVENANT 8 A L'ACCORD LOCAL DU 20/11/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR AVENANT 8
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 30/04/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 06/09/2022
AVENANT N°14 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DR PROVENCE ALPES DU SUD
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 15/06/2022
Avenat à l'Accord loac sur le temps de travail de la Direction Régional Enedis Nord Midi-Pyrérnées - ASGARD
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 23/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de la souplesse horaire à Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 14/04/2022
Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/07/2022
Avenant n°3 à l'accord sur le temps de travail de la Direction régionale Enedis Ile-de-France Ouest
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 18/11/2022
Accord relatif aux mesures salariales individuelles pour l'année 2023 à Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 23/11/2022
Avenant n°4 à l’accord du 15 décembre 2014 relatif au parcours des salariés exerçant des mandats syndicaux et/ou représentatifs à 100% ou conservant 50% d’activité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 07/12/2022
Avenant n°5 à l'accord collectif sur les modalités d'organisation de l'astreinte de la Direction Régionale Sillon Rhodanien - Evolution de l'astreinte suite à la mise en place de l'ASGARD
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 06/12/2022
Accord de méthode relatif aux modalités d'organisation des négociations collectives portant sur le dialogue social et les élections professionnelles de 2023 au sein d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 07/12/2022
Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 31/01/2023
Avenant n°15 à l'accord local sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 16/06/2023
Avenant DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES ECONOMIQUES ET SOCIAUX (CSE) AU SEIN D'ENEDIS DU 25 MARS 2019
AVENANT