Accords d'entreprise : Distribution d'électricité

Accord d'entreprise ENEDIS 16/06/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF À L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN D’ENEDIS DU 25 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 16/06/2023
ACCORD SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES PERDANTS LEURS MANDATS REPRESENTATIFS ET / OU SYNDICAUX A TEMPS PLEIN SUITE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 16/06/2023
Avenant n°5 DU 16 JUIN 2023 RELATIF A L'ACCORD SUR LE PARCOURS DES SALARIES EXERCANT DES MANDATS SYNDICAUX ET/OU REPRESENTATIFS AU SEIN D'ENEDIS DU 15 DECEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 28/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU DROIT SYNDICAL DES UNITES OPERATIONNELLES NATIONALES DE GRDF ET D'ENEDIS, Unités renommées Unité mixte Médico-Social
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 06/07/2023
Accord national de mobilisation opérationnelle à Enedis pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 29/06/2023
Avenant n°3 à l'accord local du temps de travail du 28/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/07/2023
AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 28/07/2023
AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 20/09/2023
Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 29/06/2023
Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/04/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des Commissions Secondaires du Personnel d’Enedis (tous collèges)
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 13/10/2023
Avenant n°9 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 09/06/2023
Accord collectif de gestion previsionnelle des emplois et des compétences au sein d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 03/07/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES (CSE-E) D’ENEDIS DU 13 NOVEMBRE 2023 et du COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL D’ENEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 26/10/2023
Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des ressources numériques par les organisations syndicales et les représentants du personnel d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 07/02/2024
Avenant n°9 a l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile de France Est
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 18/10/2023
Accord collectif relatif à la composition et aux modalités d'organisation de l'élection des membres du Comité Social et Economique Central d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 26/10/2023
Avenant DE PROROGATION A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES CONSULTATIONS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN D’ENEDIS
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 19/02/2024
avenant 9 à l'accord local du 20/11/2012 sur le temps de travail de la direction régionale Enedis Cote d'Azur
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 18/10/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des membres élus et des représentants syndicaux au CSE-C d'Enedis
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 11/12/2023
AVENANT 1 – ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENEDIS DU 18 OCTOBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 12/02/2024
AVENANT 1 - ACCORD NATIONAL DE MOBILISATION OPERATIONNELLE A ENEDIS POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 03/04/2024
Accord 2024-2027 pour ancrer dans les métiers d’Enedis l’intégration professionnelle, le maintien dans l’emploi et l’évolution de carrière des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ENEDIS 25/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de la Souplesse Horaire à ENEDIS
AVENANT

Accord d'entreprise ENEDIS 24/05/2024
Avenant Egalité Professionnelle
AVENANT