Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 05/03/2018
Promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 01/03/2018
Modalités de la négociation obligatoire au sein de la CAF du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 05/10/2018
Avenant à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 20/05/2021
Avenant à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail du 5 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 19/04/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation obligatoire au sein de la Caf du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 19/04/2022
Avenant de prolongation du protocole d'accord du 5 mars 2018 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 19/12/2022
Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 05/12/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS 18/12/2025
Protocole d’accord relatif aux modalités de Négociation Obligatoires au sein de la Caf du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 05/07/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL A LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 06/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 07/12/2020
UN AVENANT RECTIFICATIF AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 29/03/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES A LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 29/03/2021
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATIONS A LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 18/10/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES A LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 21/01/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE A LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 29/03/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 20/02/2023
Le travail à distance 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 02/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 18/02/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL À LA CAF DU GARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 25/04/2025
Accord de méthode relatif aux modalités de négociations à la Caf du Gard
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 27/02/2026
Protocole d'accord de prorogation du mandat des représentants du personnel au conseil d'administration de la Caf du Gard
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GARD 10/03/2026
Protocole d'accord relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel au conseil d'administration de la Caf du Gard
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GERS 16/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GERS 11/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD