Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise FM FRANCE 11/12/2020
Avenant à l'accord d'établissement définissant la mise en place d'une équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise FM FRANCE 25/10/2021
Accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance au sein de l'établissement FM LOGISTIC de Fontenay-Trésigny sur l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 01/07/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU SITE DE CHATRES
ACCORD

Accord d'entreprise FM FRANCE 22/12/2025
Avenant N°1 à l'accord d'établissement d'Entraigues sur la Sorgue faisant suite à l'accord Cadre instituant un intéressement collectif au sein de FM FRANCE SASU et son avenant
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC 28/06/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 09/11/2010
AVENANT

Accord d'entreprise FM LOGISTIC MOISSY 28/06/2018
Accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC MOISSY 16/09/2019
accord anticipé de substitution dans le cadre du projet de transmission universelle de patrimoine de la Ste FMMoissy vers la Ste FM France
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC MOISSY DEUX 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC MOISSY DEUX 13/03/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FM LOGISTIC MOISSY DEUX 28/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 15/06/2020
Protocole de Négociation d’un accord de substitution, dit « Accord d’adaptation » Réunion du 11 Mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 01/04/2021
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT ET DE REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 13/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ FM NORD PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 21/03/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 01/07/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME SUR OBJECTIFS TRIMESTRIELS DES COLLABORATEURS DE STATUT AGENT DE MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 01/07/2021
ACCORD DE FM NORD PARIS RELATIF A LA REMUNERATION DE LA PERFORMANCE DES COLLABORATEURS DU STATUT OUVRIERS/EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 18/02/2023
Avenant n°1 - Accord relatif à la mise en place de la subrogation au seine de la société FM NORD PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 01/01/2023
Avenant n°1 à l'accord de FM Nord Paris relatif à la rémunération de la performance des collaborateurs du statut ouvriers/employés
AVENANT

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 22/03/2023
ACCORD DE FM NORD PARIS RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET LEUR GESTION DU TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 16/09/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 08/04/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 15/05/2023
ACCORD NATIONAL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 07/09/2023
Accord Relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de FM Nord Paris
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 16/12/2024
Accord en faveur de la mixité et de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FM NORD PARIS 17/03/2025
Accord national sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD