Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de papeterie

Accord d'entreprise CANSON 12/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 29/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 30/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 16/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE Central ET DES CSE D'Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 11/07/2022
Un avenant à l'accord de substitution portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail en date du 20/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise CANSON 08/03/2024
Accord sur la mise en place du CSEC et de la CSSCTC
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 07/05/2024
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 16/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 19/11/2025
Accord collectif d'entreprise équipe de maintenance de la machine à papier
ACCORD

Accord d'entreprise CANSON 06/02/2026
Avenant de l'accord du 31 décembre 1992 sur la reconnaissance de la polyvalence
AVENANT

Accord d'entreprise CANSON 06/02/2026
Accord d'entreprise sur les classifications professionnelles et la reconnaissance de la multi-compétence atelier de transformation papier
ACCORD

Accord d'entreprise CFR ILE NAPOLEON 21/04/2020
ACCORD SUR LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE RHODIA 22/04/2020
Accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE-RHODIA 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIREFONTAINE-RHODIA 11/03/2022
ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 07/03/2018
Un accord sur la prorogation des mandats des membres du CE - du Comité Central - du CHSCT et des délégués du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/12/2017
Un accord relatif à l mise en place d'un comité de groupe.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2018
Un accord collectif sur la prorogation des mandats des membres
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 18/04/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 25/04/2018
Un accord d'établissement NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 24/01/2019
protocole d'accord préélectoral/mise en place du comité sociale et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 13/02/2019
accord d'entreprise de nao
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 08/03/2019
fonctionnement des irp
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE 28/02/2020
accord entreprise NAO
ACCORD