Accords d'entreprise : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Accord d'entreprise LOSBERGER 25/05/2018
accord collectif de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LOSBERGER 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LOSBERGER 13/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LOSBERGER 18/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LOSBERGER 08/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MACAP PAVOISEMENT 17/06/2019
ACCORD DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MACAP PAVOISEMENT 13/01/2021
ACCORD D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 15/12/2017
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 29/11/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PLAN D'ACTION SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 29/11/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 29/11/2018
AVENAN A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PENIBILITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 19/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DES TENTES CABANON 05/09/2025
Protocole Egalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DES TENTES CABANON 10/12/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/10/2012 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARITON SA 29/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MARITON SA 29/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MATUSSIERE TOILES 06/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDICOM 21/09/2023
Accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise MORIVITA 06/10/2022
Un accord collectif relatif à l'attribution de cheques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MORIVITA 02/08/2023
Accord collectif relatif à l'attribution de chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MOUCHY STORES 04/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise NORD BACHES 15/09/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours pour les cadres
ACCORD