Accords d'entreprise : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Accord d'entreprise CLAIRVAL 18/11/2024
UN ACCORD DE MAINTIEN DES ANCIENNES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU CAMPING
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION MANCELLE DE LUXE 08/03/2023
Accord sur l’aménagement de la durée du travail, la répartition du temps de travail sur l’année et le forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise COSY EQUIPEMENT 12/11/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 12/12/2019
Accord sur la durée et l'organisation du travail de la Sté COUBLANC STORES
ACCORD

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 26/02/2021
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit et sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 08/04/2021
Avenant à l'accord sur la durée du travail et l'organisation du travail au sein de la société COUBLANC STORES
AVENANT

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 06/07/2022
Avenant n°2 à l'accord sur la durée du travail & de l'organisation du travail au sein de la société COUBLANC STORES
AVENANT

Accord d'entreprise COUBLANC STORES 12/10/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au 01/10/2022 au sein de l'entreprise COUBLANC STORES
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS SYLVIE THIRIEZ 15/05/2023
Avenant de révision n°2 à l'accord entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 21 octobre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise Context' 23/11/2023
Accord d'entreprise portant définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise D.R. TECHNOLOGIE 19/05/2025
Accord d'entreprise portant sur le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise DELAYGUE 14/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE (Forfait annuel en jours, Heures supplémentaires, Indemnisation trajets, Droit à la déconnexion)
ACCORD

Accord d'entreprise DEREN ET CIE 09/12/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DESCAMPS 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DESCAMPS 26/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de la société Descamps
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 28/05/2024
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DU VERSEMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO ET DES COTISATIONS AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT OU EN CONGE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 28/05/2024
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels lié à l’accompagnement du changement d’enseigne des magasins PIMKIE vers MINISO et des projets d’affiliation
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 14/10/2024
Accord sur le maintien des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 30/01/2025
Accord relatif à la mise en place du CSE et de son fonctionnement au sein de l'UES PPP DIRAMODE PIMKIE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 30/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE de l'UES PPP DIRAMODE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 30/01/2025
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du CSE de l'UES PPP DIRAMODE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRAMODE 14/10/2024
Protocole d'accord visant à développer le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DODO 05/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/01/2005 JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise DODO 16/02/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018 la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l
ACCORD

Accord d'entreprise DODO 19/06/2018
PV ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD