Accords d'entreprise : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 15/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 28/08/2023
Mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 20/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 03/07/2024
Accord mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 19/05/2025
NAO 2025 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ETS Drouault 21/12/2023
Mise en place du conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FABER FRANCE 31/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FABER FRANCE 08/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FABER FRANCE 10/05/2023
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FABER FRANCE 02/05/2023
Accord mise en place du Comité Social et économique unique
ACCORD

Accord d'entreprise FILTERSUN 05/07/2019
Protocole d'accord Préélectoral élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 14/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 20/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES ELEMENTS VARIABLES DE SALAIRE ET A LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 07/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 07/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 17/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 10/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 10/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 03/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE (NAO 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 23/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 15/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 04/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE (NAO 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SA 24/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE (NAO 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS HANS SAS 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD