Accords d'entreprise : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Accord d'entreprise DODO SAS 16/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DODO SAS 16/11/2023
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise DODO SAS 21/02/2024
Accord sur les modalités de la négociation d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DULARY 03/12/2019
PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT KINE 27/04/2020
Accord d'entreprise d'aménagement provisoire du temps de travail et des congés
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT KINE 14/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT KINE 17/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT KINE 17/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT KINE 17/02/2021
AVENANT ACCORD COLLECTIF PLD
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT KINE 20/01/2025
Aménagement provisoire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENJOYOURSPACE 17/12/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LE VERNOY 22/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 14/10/2019
ACCORD ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 25/11/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SAFAR 18/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SAFAR 23/01/2020
Un Accord mise en place et fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SAFAR 06/04/2020
Un Accord d’Entreprise Dérogeant aux Dispositions Légales en Matière de Congés Payés Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SAFAR 12/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 15/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 21/05/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 02/02/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 17/10/2022
Accord en faveur du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 14/09/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES DE SEPTEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 02/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DROUAULT 27/02/2023
NAO 2023 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD